Publication
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Cote : Page 1393Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Pour la publication de la confirmation…
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Cote : Page 435Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Relief de la publication des lettres susdit…
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Cote : Page 938Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Autres lettres de mandement pour la même publication…
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Cote : Fol. 99Période : 1598 - 1598Extrait de la notice :
…Publication pour la paix entre le roy et le roy d'Espagne…
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Cote : Page 9Période : 1716 - 1716Extrait de la notice :
…Protestation du sieur Nicolas Le Blanc contre la publication de la bulle…
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Cote : Page 323Période : 1501 - 1800Extrait de la notice :
…les pretentions du Colonel general d'infanterie au sujet de la publication…
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Cote : Page 145Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Lit de justice tenu sur la publication des Lettres patentes ou Edits du roi…
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Cote : Page 241Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Séance de François I du 6 fevrier 1516, parlement de Paris touchant la publication…
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Cote : Page 361Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Lit de justice tenu à Paris le 18 mars 1622 par Louis 13 pour la publication…
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Cote : Page 690Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…parlement de Paris de consentir au nom de Sa Majesté l'entérinement, publication…