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  • Archives révolutionnaires (série L)
    Cote : 1L1-333L
    Période : 1790 - 1828
    Extrait de la notice :

    …</div> <div class="ead-p"> La publication du cadre de classement des Archives d&#xE9;partementales en…

    …division devait &#xEA;tre r&#xE9;alis&#xE9;e dans un d&#xE9;lai de quinze jours &#xE0; dater de la publication…

    …class="ead-p"> De nouvelles instructions minist&#xE9;rielles donn&#xE9;es en 1902 en vue de la publication…

  • Répertoire numérique de la série M
    Cote : ; 1 M art. 1-522 ; 2 M art. 1-856 ; 3 M art. 1-1171 ; 4 M art. 1-460 ; 5 M art. 1-313 ; 6 M art. 1-1275 ; 7 M art. 1-339 ; 8 M art. 1-144 ; 9 M art. 1-75 ; 10 M art. 1-97
    Extrait de la notice :

    …A la suite de la publication des résultats des enquêtes, les services ministériels procédèrent le plus…

    …et plus encore à celle de la première moitié du XX' siècle, il était indispensable d'activer la publication…

  • Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
    Cote : G 1-2520
    Extrait de la notice :

    …de subordonner complètement ces confréries à l'autorité ecclésiastique, suscita, au moment de sa publication…

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