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  • Fonds de la paroisse Saint-Etienne de Toulouse (22 J)
    Cote : 22 J 6 - 27
    Période : 1803 - 1914
    Extrait de la notice :

    …Les quatre registres de publication des bans (1805-1881, lacunes) ont été restitués à l'archevêché…

  • Fonds Étudiants nationalistes (publications)
    Cote : EN
    Période : 1960 - 1981
    Extrait de la notice :

    …la documentation interne à ces mouvements : manifestes, tracts, circulaires internes, méthode de publication…

  • Travaux publics et transports - Transports aériens. Météorologie
    Cote : 6 S 1-2
    Période : 1878 - 1939
    Extrait de la notice :

    …des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…

  • Travaux publics et transports - Affaires générales (an VIII-1940)
    Cote : 1 S 1-103
    Période : 1799 - 1940
    Extrait de la notice :

    …des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…

    …des anciens services des Ponts-et-Chaussées d'environ 67 mètres linéaires postérieurement à la publication…

  • Fonds Pierre Drillaud
    Cote : 95 FI
    Période : 1950 - 2002
    Extrait de la notice :

    …constituant la part la plus importante (plus de 40 000) (en cours de classement et de numérisation, publication…

  • Fonds Guéroult, Martial
    Cote : 70 CDF 1-169
    Période : 1878 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Ils ont bien souvent servi de base à ses recherches et projets de publication.…

  • 3K. Bulletin de la Préfecture
    Cote : 3K/1-63
    Période : 1799 - 1940
    Extrait de la notice :

    …publié dans le département à partir de l'an X jusqu'en 1821, à l'exception de l'année 1811 où la publication…

  • 7388W
    Cote : 7388 W 1 - 11
    Période : 1978 - 2013
    Extrait de la notice :

    …l'assemblée générale, nommant les membres du bureau de l'association, formulaire prévu en vue de la publication…

    …officiel d'un extrait des statuts, récépissé daté et signé, correspondance, demande d'insertion pour publication…

  • Journal officiel : lois et décrets
    Cote : 4 JX 1-1573
    Période : 1871 - 2015
    Extrait de la notice :

    …Cette publication a été rédigée par Géo.T.…

    …auprès de la Cour d'appel de Paris et du Ministère des travaux publics il ne s'agit donc pas d'une publication…

  • Titres de familles et de propriétés entrés par voie extraodinaire
    Cote : 2 E 1-273 ; E N 1-2038 ; 2 E SUPPL 1-364 ; PIECE RESTAUREE 73 ; REGISTRE 44-197 ; REGISTRE SUPPL 18-306
    Période : 1201 - 1944
    Extrait de la notice :

    …jusqu'en 1919 par ses successeurs ; 2 E supplément a été constituée par Joseph Salvini, jusqu'à la publication…

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