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  • Fonds de la paroisse Saint-Etienne de Toulouse (22 J)
    Cote : 22 J 6 - 27
    Période : 1803 - 1914
    Extrait de la notice :

    …Les quatre registres de publication des bans (1805-1881, lacunes) ont été restitués à l'archevêché…

  • Fonds Étudiants nationalistes (publications)
    Cote : EN
    Période : 1960 - 1981
    Extrait de la notice :

    …la documentation interne à ces mouvements : manifestes, tracts, circulaires internes, méthode de publication…

  • Fonds Pierre Drillaud
    Cote : 95 FI
    Période : 1950 - 2002
    Extrait de la notice :

    …constituant la part la plus importante (plus de 40 000) (en cours de classement et de numérisation, publication…

  • Inventaire des bulletins d'informations préparés par le Service d'Échanges d'Informations Scientifiques
    Cote : 2 D 2 1-159
    Période : 1973 - 1998
    Extrait de la notice :

    …Cette publication fut non seulement un outil de communication interne mais aussi un outil de diffusion…

    …Rapidement, le bulletin devint aussi un instrument de publication d'articles issus de la recherche en…

  • 7388W
    Cote : 7388 W 1 - 11
    Période : 1978 - 2013
    Extrait de la notice :

    …l'assemblée générale, nommant les membres du bureau de l'association, formulaire prévu en vue de la publication…

    …officiel d'un extrait des statuts, récépissé daté et signé, correspondance, demande d'insertion pour publication…

  • 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
    Cote : 200 E
    Période : 1640 - 1986
    Extrait de la notice :

    …susceptible d'exploitations multiples directes et indirectes qui seront la meilleure justification de la publication…

  • 381 E - Etude Malauzat Gabriel / Michelucci / Malauzat Arnaud (Marseille) (1277-1946)
    Cote : 381 E
    Période : 1277 - 1946
    Extrait de la notice :

    …En 2008, dans le sillage de la publication d’une nouvelle loi sur les archives [Loi du 15 juillet 2008…

    …les minutiers des années 1901 à 1932 qui le composent sont cotés 381 E 628-853. (1) Jusqu’à la publication…

  • 2108 W - Cour administrative d'appel. - Procédures. (2002-2002)
    Cote : 2108 W
    Période : 2002 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…

    …Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…

  • 2094 W - Cour administrative d’appel. - Procédures. (2001-2001)
    Cote : 2094 W
    Période : 2001 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…

    …Lebon ou ceux qui font l’objet d’une proposition de fichage de la part du chef de juridiction pour publication…

  • 7389 W
    Cote : 7389 W 1 - 36
    Période : 1978 - 2005
    Extrait de la notice :

    …d'acceptation de la donation ou actes de renonciation, récepissé de notification et notification de legs, publication…

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