Publication
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Cote : 22 J 6 - 27Période : 1803 - 1914Extrait de la notice :
…Les quatre registres de publication des bans (1805-1881, lacunes) ont été restitués à l'archevêché…
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Cote : ENPériode : 1960 - 1981Extrait de la notice :
…la documentation interne à ces mouvements : manifestes, tracts, circulaires internes, méthode de publication…
…En 2022, il est passé à deux boîtes, avec un regroupement des sous-dossiers concernant la publication…
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Cote : 95 FIPériode : 1950 - 2002Extrait de la notice :
…constituant la part la plus importante (plus de 40 000) (en cours de classement et de numérisation, publication…
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Cote : 7388 W 1 - 11Période : 1978 - 2013Extrait de la notice :
…l'assemblée générale, nommant les membres du bureau de l'association, formulaire prévu en vue de la publication…
…officiel d'un extrait des statuts, récépissé daté et signé, correspondance, demande d'insertion pour publication…
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Cote : 7389 W 1 - 36Période : 1978 - 2005Extrait de la notice :
…d'acceptation de la donation ou actes de renonciation, récepissé de notification et notification de legs, publication…
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Cote : 7379 W 1 -7Période : 2012 - 2012Extrait de la notice :
…national, et font l'objet d'un échantillonnage et d'un versement aux Archives nationales après publication…
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Cote : 6799 W 1 - 87Période : 1821 - 2008Extrait de la notice :
…l'ensemble des actions mise en place dans ce cadre.A noter, en fin de versement, la présence d'une publication…
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Cote : 7328 W 1 -23Période : 1964 - 2007Extrait de la notice :
…On trouve aussi dans cette partie différents numéros d'une publication de la CRAM, éditée en braille.…
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Cote : 5025 W 1 - 40Période : 1944 - 1980Extrait de la notice :
…relative à la naturalisation effective du ressortissant pouvait arriver quelques semaines après la publication…
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Cote : 7253 W 1 - 13Période : 1988 - 2000Extrait de la notice :
…sessions ; - il rédige les délibérations et les rend exécutoires (contrôle de légalité et mesures de publication…
