Publication
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Période : 1228 - 1789Extrait du PDF d'origine
…. • Publication de la paix entre le roi de France et celui de la Grande Bretagne. - Monitoire contre…
…C1- 1<) 114 V, *Go++ - Publication invitant les habitants de fournir cles hommes pour la construction…
…des "soldats pour servir à leur place, à moins qu'ils ne se "présentent dans laquinzaine de la publication…
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Période : 1214 - 1800Extrait du PDF d'origine
…. - Pro&3s verbal de la publication des lettres patentes de Louis II révoquant la défense par lui faite…
…blé à l'extérieur. (.01,4^Atet Io . - Extrait de l'acte par lequel les Syndics font appel d'une publication…
…princes de l'Empire Suivie d'une lettre de l'Intendant et de l'Ordonnance imprimée du Roi pour la publication…
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Période : 1530 - 1588Extrait du PDF d'origine
…Publication de la paix avec l'Empereur (du 17 septembre .…
…Frais de publication à l'extérieur des fermes communa- les. • Allocation de 100 florins aux PP.…
…qui a fait le plan elévation des tours de la Cavalerie que la Communauté veut faire achever. - Publication…
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Période : 1426 - 1790Extrait du PDF d'origine
…. - Publication des privilèges. - Demande au Lieutenant du Comte de maintenir en fonctions, pour une…
…U31/o - Encoullgement à la publication d'un ouvrage sur les antiquités de la Provence par feu M.…
…-71- ~4 ,,1 Publication de la paix faite avec l'Espagne. , , 1 - Present et course de Taureaux…
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Période : 1559 - 1632Extrait du PDF d'origine
…Réjouissances pour la publication de la paix de Vervins. - Réparations du pont de Crau et au bureau du…
…. • Publication à Montpellier de la prochaine mise en ferme de la fabrication de la monnaie, "pour subvenir…
…Droit de septain du sel payé au Receveur Général des finances, Philippe de Rapellin. - Frais de publication…
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Période : 1427 - 1468Extrait du PDF d'origine
…é - Publication au nom du viguier interdisant l'entrée du vin étranger dans Arles et son brritoire. -…
…Jaufre Talamel, secrétaire du roi, venu encette ville pour la publication de la trève entre la Provence…
…. / s• › Ce - Appel de lu révocation faite par le viguier d'une publication faisant défense d'employer…
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Période : 1478 - 1763Extrait du PDF d'origine
…de Guillaume Briconnet, général (trésorier) de Provence, Languedoc et Dauphiné, au sujet de la publication…
…mois de mars 1485. - Lettres des consuls d'Arles à ceux de Beaucaire leur demandant le motif de la publication…
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Période : 1399 - 1789Extrait du PDF d'origine
…-20)3• Certificat de publication dt d'affiche d'une Ordonnance de l'Intendant faisant deffence de…
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Période : 1824Extrait du PDF d'origine
…. - Publication de la vente du droit d'explèche sur 162 céterées 32 dextres en Constière:dépendantes…
…pont. - Avis imprimés annonçant la prochaine adjudication d'un pont et portant la mention de la publication…
…les fermiers des Salins. - Avis d'adjudication de la ferme des Salins avec l'attestation de la publication…
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Période : 1000 - 1862Extrait du PDF d'origine
…Mandement^pour^la^publication en^langue^française^des décrets^du^Concile,^et^pour^le Carême^de^1853.…
…^de 1842 fol. 402-403 1842 31 mars Circulaire : publication du jubilé à l'occasion des affaires d'Espagne…