Publication
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Période : 1216 - 1789Extrait du PDF d'origine
…Cet inventaire, rédigé avant la publication de la circulaire de Son Excellence M. le Ministre de l’I…
…—Or donnance du bailli pour la publication de l’édit des re gistres de baptêmes, mariages et inhumations…
…dont les biens ont été confisqués et concernant les dispositions tes tamentaires des étrangers. — Publication…
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Période : 1361 - 1789Extrait du PDF d'origine
…la publication des b a n s. I. 155. (Liasse.) — 43 pièces, papier. I. 161.…
…. — Publication d ’ordon ordonnée à l ’en tré e du duc d e V endôm e (1650) e t accor n ances de…
…la ville et de faire bonne g ard e (1595). — Publication d’un m onitoire obtenu p ar le p ro cu reu r…
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Période : 1355 - 1793Extrait du PDF d'origine
…de la province de Bourgogne et autres. — Publication d ’au C. 255 4°.…
…. — Lecture et publication en la Chambre de ville d’une ordon nance de M.…
…vinces de Champagne et Brie. — Publication de le ttres pa (P rix moyen des différents grains en ju…
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Période : 1183 - 1789Extrait du PDF d'origine
…. — Publication des édits défendant la traite des grains, la chasse à l ’arquebuse ; convoquant le ban…
…Publication du traité de paix conclu à Francfort entre le roi des Romains et l’archiduc. — Annulation…
…Jean Couvert, physicien, pour ses frais et missions d’avoir amené ses livres à Dijon. — Publication de…
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Période : 1238 - 1789Extrait du PDF d'origine
…général de cette construction, procès term iné p a r une transaction ap « Rome, » autorise la publication…
…portant se le fig u ra it (8 octobre 1630).— Fol. 183e : Défense a u x ha ■que l ’on demandera la publication…
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Période : 1398 - 1789Extrait du PDF d'origine
…. — e t v e n ir en aide a u x victim es d’ accidents auxquels leurs Publication en 1540 d’une ordonnance…
…peine d ’une amende de p a r la v ille et m oitié p a r les habitants du quartier, de 60 sous.) — Publication…
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Période : 1188 - 1790Extrait du PDF d'origine
…E script en la cham bre le X III de juillet avoir vendangé leu rs vignes av an t la publication du «…
…fol. 165, 4 l. 15 s. dépensés p ar les m aire et échevins qui assistèrent, le 28 mai 1576, à la publication…
…37 écus 13 s. 6 d. auxquels s’élevèren t les frais occa sionnés par la visite des vignes et la publication…
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Période : 1317 - 1790Extrait du PDF d'origine
…. — Fol. 176 : Publication à s o n de trom pe e t sur la b u tte de la délibération défendant de tire…
…articles d it que dans le rég im en t d ’A lsace — N otifications de passages de tro u p es. — Publication…
…h a b ita n ts pauvres de la paroisse Saint-Jean, non com pris dan s le rôle des logem ents. — Publication…
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Période : 1197 - 1788Extrait du PDF d'origine
…. — Publication fa ite p a r la m airie de D ijo n à l ’ effet de faire chercher un p riso n n ie r…
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Période : 1211 - 1790Extrait du PDF d'origine
…Publication d’un arrêté municipal re la tif au paiem ent de la capitation qui était à raison de « trois…
…ville que a p o u r les « jo ieu ses nouvelles de la d élivrance de M esseigneurs « ses enfans et publication…
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Période : 1703 - 1792Extrait du PDF d'origine
…de d i vreur, et de Claudine Cotton ; — publications de verses paroisses produits en vue de la publication…