Publication
-
Extrait du PDF d'origine
…. - Envoi et publication des lois. 1790-an IV. 10 L 26 et 27.- Lettres d'envoi et accuses de reception…
…Tribunal de Commerce de Morlaix (1) 154 ,L 1 * a 8 *. - Registres de consignation et publication des…
…1791. *. - 18 fevr. -20 juillet 1791. 28 L 3*. - Enregistrement des dates de reception, envoi et publication…
-
Période : 1789Extrait du PDF d'origine
…part les personnes, d'autre part les biens des emigres, et de l'application de ce principe par la publication…
…recent aux Archives departementales a permis l'etablissement d'un repertoire numerique dont la publication…
…reclame dans les delai de la loi, et qu'ils avoient reside en France, sans interruption depuis la publication…
-
Période : 1800 - 1930Extrait du PDF d'origine
…La publication fut poursuivie jusqu'a la paroisse de Plomeur dans le bulletin diocesain.…
…Cette publication a remplace et continue le « Bulletin de l'Enseignement Chretien du diocese de Quimper…
-
Extrait du PDF d'origine
…prendre la situation a bras le corps ; ce travail de longue haleine aboutit aujourd'hui avec la publication…
-
Cote : 1Période : 1172 - 1790Extrait de la notice :
…Depuis 1926, date de la publication de l'inventaire imprimé permettant d'y accéder, la série H continue…
-
Cote : 1Période : 1145 - 1793Extrait de la notice :
…Depuis 1920, date de la publication de l'inventaire imprimé permettant d'y accéder, la série G continue…
-
Cote : 3 Q 1-16111Période : 1735 - 2000Extrait de la notice :
…classement est repris par Jacques Manuel, sous la direction de Claude Fagnen, dans la perspective d'une publication…