Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Série H : Clergé régulier (archives anciennes)

Cote : 1

Période : 1172 - 1790

Extrait de la notice :

…Depuis 1926, date de la publication de l'inventaire imprimé permettant d'y accéder, la série H continue…
Série G : Clergé séculier (archives anciennes)

Cote : 1

Période : 1145 - 1793

Extrait de la notice :

…Depuis 1920, date de la publication de l'inventaire imprimé permettant d'y accéder, la série G continue…
Enregistrement (3 Q)

Cote : 3 Q 1-16111

Période : 1735 - 2000

Extrait de la notice :

…classement est repris par Jacques Manuel, sous la direction de Claude Fagnen, dans la perspective d'une publication…
Répertoire numérique de la série L / Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire, 1790 - an VIII (contenant une ca...

Extrait de la notice :

…. - Envoi et publication des lois. 1790-an IV. 10 L 26 et 27.- Lettres d'envoi et accuses de reception…

…Tribunal de Commerce de Morlaix (1) 154 ,L 1 * a 8 *. - Registres de consignation et publication des…

…1791. *. - 18 fevr. -20 juillet 1791. 28 L 3*. - Enregistrement des dates de reception, envoi et publication…
Répertoire numérique de la sous-série 1 Q / Domaines nationaux

Période : 1789

Extrait de la notice :

…part les personnes, d'autre part les biens des emigres, et de l'application de ce principe par la publication…

…recent aux Archives departementales a permis l'etablissement d'un repertoire numerique dont la publication…

…reclame dans les delai de la loi, et qu'ils avoient reside en France, sans interruption depuis la publication…
Répertoire numérique de la série V / Cultes 1800 – 1907 – (1930)

Période : 1800 - 1930

Extrait de la notice :

…La publication fut poursuivie jusqu'a la paroisse de Plomeur dans le bulletin diocesain.…

…Cette publication a remplace et continue le « Bulletin de l'Enseignement Chretien du diocese de Quimper…

…La publication fut poursuivie jusqu'a la paroisse de Plomeur dans le bulletin diocesain.…
Chartrier de Kerouzéré

Extrait de la notice :

…prendre la situation a bras le corps ; ce travail de longue haleine aboutit aujourd'hui avec la publication…

…prendre la situation a bras le corps ; ce travail de longue haleine aboutit aujourd'hui avec la publication…

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