Publication
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Cote : 2333 W 28Période : 1994 - 1995Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…du patrimoine (DFP) : correspondance, état des lieux, plaquette relative à la sécurité à l’HD13 (publication…
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Cote : 2333 W 77Période : 1971 - 1988Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)Extrait de la notice :
…arrêtés de la DDASS, évaluation foncière des services fiscaux, acte de cession à titre gratuit, publication…
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Cote : 3046 W 292Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…A noter la présence de la publication "L'intercommunalité : des enjeux pour nos territoires" (GERI éditions…