Publication
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Cote : COL C14 69Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Proclamation concernant la publication d'un décret (imprimé)…
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Cote : 201 MIOM 32Période : 1713 - 1713Extrait de la notice :
…Ordonnance royale pour la publication du traité.…
…Lettres du roi et du secrétaire d'État à messieurs d'Orvilliers et d'Albon sur cette publication.…
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Cote : COL C14 25Période : 1762 - 1762Extrait de la notice :
…Publication à Cayenne d'articles de l'ordonnance de Blois contre l'usure et les monopoles.…
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Cote : COL C14 56Période : 1783 - 1783Extrait de la notice :
…Envoi de la lettre du roi au sujet de la publication de la paix (minute).…
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Cote : 209 MIOM 52Période : 1649 - 1815Extrait de la notice :
…Publication du rapport de l'école de médecine relatif aux moyens de prévenir le tétanos.…
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Cote : COL C14 56Période : 1783 - 1783Extrait de la notice :
…Envoi de la lettre du roi et de l'ordonnance pour la publication de la paix (minute).…
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Cote : COL A 26Période : 1749 - 1749Extrait de la notice :
…Ordonnance du roi pour la publication de la paix [imprimé] (n° 22).…
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Cote : COL C13 A 41Période : 1675 - 1819Extrait de la notice :
…Publication des ordonnances du roi portant amnistie pour les déserteurs.…
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Cote : COL C14 20Période : 1651 - 1856Extrait de la notice :
…Publication de la dépêche ministérielle annonçant la suspension d'armes sur mer ; avantages pour la colonie…
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Cote : 209 MIOM 32Période : 1782 - 1782Extrait de la notice :
…Concernant la déclaration du roi pour la police des noirs, sa publication dans l'île et son observation…