Publication
-
Cote : 170 J 16 - 53Période : 1933 - 1974Extrait de la notice :
…Publication du bulletin…
-
Cote : 170 J 56 - 69Période : 1936 - 1973Extrait de la notice :
…Publication du bulletin…
-
Cote : 170 J 70-103Période : 1975 - 2006Extrait de la notice :
…Publication commune de l'Amicale et de la Fraternelle…
-
Cote : 162J/101Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…Facturation interne : publication dans l'annuaire du Maxim's Business Club…
-
Période : 1800 - 1939Extrait de la notice :
…Bulletins de dépôt par les imprimeurs annonçant chaque publication…
-
Cote : G746Période : 1729 - 1729Extrait de la notice :
…Boulenger, curé de la paroisse, est déclaré adjudicataire au prix de 812 livres ; – certificats de publication…
-
Cote : G1156Période : 1683 - 1719Extrait de la notice :
…ordonnances de visite des archidiacres du Neubourg ; – arrêt de la Cour des Aides de Rouen pour la publication…
-
Cote : 136T/11Période : 1936 - 1943Extrait de la notice :
…Par publication non périodique…
-
Cote : G1209Période : 1582 - 1710Extrait de la notice :
…nottamment Jean Lavallée l'aisné et plusieurs autres, lesquels, au mespris de Justice, après la publication…
-
Cote : 1L1-333LPériode : 1790 - 1828Extrait de la notice :
…</div> <div class="ead-p"> La publication du cadre de classement des Archives départementales en…
…division devait être réalisée dans un délai de quinze jours à dater de la publication…
…class="ead-p"> De nouvelles instructions ministérielles données en 1902 en vue de la publication…
-
Cote : ; 1 M art. 1-522 ; 2 M art. 1-856 ; 3 M art. 1-1171 ; 4 M art. 1-460 ; 5 M art. 1-313 ; 6 M art. 1-1275 ; 7 M art. 1-339 ; 8 M art. 1-144 ; 9 M art. 1-75 ; 10 M art. 1-97Extrait de la notice :
…A la suite de la publication des résultats des enquêtes, les services ministériels procédèrent le plus…
…et plus encore à celle de la première moitié du XX' siècle, il était indispensable d'activer la publication…
-
Cote : G 1-2520Extrait de la notice :
…de subordonner complètement ces confréries à l'autorité ecclésiastique, suscita, au moment de sa publication…