Publication
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Cote : E DEP 1500/1756Période : 1813 - 1826Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Mariages : dispenses de publication…
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Cote : E DEP 1500/1755Période : 1792 - 1842Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Mariages : publication, attestation, autorisation, opposition et promesse…
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Cote : E DEP 1500/13Période : 1301 - 1498Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Publication, en la cour du bailliage des Montagnes, par Pierre Jehan, garde du scel audit bailliage,…
…Publication, sous le sceau du bailliage des Montagnes, des lettres du roi Louis XII, du 16 juillet 1498…
…la jouissance de leurs franchises et libertés par l'abbé d'Aurillac (5 juin 1409). - Acte de la publication…
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Cote : E DEP 1500/1904Période : 1810 - 1912Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Esquer pour la publication du deuxième tome de l'inventaire des archives communales d'Aurillac et envoi…
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Cote : E DEP 1500/10Période : 1345 - 1659Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Lettres royales réglant l'administration du consulat d'Aurillac (1447-1549) Publication, le 12 avril…
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Cote : E DEP 1500/8Période : 1301 - 1457Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Publication en la cour du bailliage des Montagnes d'Auvergne par Jean Labroue, bourgeois d'Aurillac,…
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Cote : E DEP 1500/15Période : 1371 - 1410Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Publication en la cour du bailliage des Montagnes par R.…
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Cote : E DEP 1500/69Période : 1351 - 1660Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Publication par Géraud Fornier, lieutenant de Pierre Delar, bailli des Montagnes, des lettres patentes…
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Cote : E DEP 1500/86Période : 1550 - 1595Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…l'enregistrement desdites lettres ; - 6°) d'un arrêt de la Cour des Aides de Paris ordonnant la publication…
…d'Aurillac, Maurs et Mauriac aux généraux de la justice des tailles et aides, à l'effet d'obtenir la publication…
…Consentement du procureur général (13 mai 1550). - Arrêt de la Cour des Aides de Paris, ordonnant la publication…
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Cote : E DEP 1500/87Période : 1602 - 1605Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Arrêt de la Cour des Aides de Montferrand qui ordonne la publication et l'enregistrement desdites lettres…
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Cote : E DEP 1500/309Période : 1298 - 1636Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Publication en la cour du bailliage des Montagnes d'Auvergne, des lettres susdites (6 décembre 1539).…
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Cote : E DEP 1500/83Période : 1454 - 1492Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…vente qu'ils en feront, et pour chaque vente postérieure, i1 sera payé 4 sols pour livre ; - 2° la publication…
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Cote : E DEP 1500/64Période : 1341 - 1507Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Publication et entérinement, en la Cour de l'Élection de St-Flour, des lettres patentes du roi Louis…
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Cote : E DEP 1500/30Période : 1560 - 1565Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…. - Publication de la taille (24 janvier). Assemblée générale.…
…Me Passefon sera remboursé des 21 livres qu'il a dépensées pour la ville (15 janvier 1563). - Publication…
…Le seigneur de Brezons veut se retirer de la ville à la suite de la publication de l'Edit de Pacification…
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Cote : E DEP 1500/132Période : 1277 - 1284Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…. - Lorsqu'il est fait dans la ville quelque publication qui édicte une peine pour raison de la seigneurie…
…contrées voisines. - Les consuls ont été de tout temps et sont encore en possession du droit de publication…
…singulières, et de ce fait, les murs, fossés, espaces vides, qui font partie de la ville, le droit de publication…
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Cote : E DEP 1500/29Période : 1555 - 1560Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Le dimanche suivant, publication des consuls après la messe.…
…Des arréraiges de l'équivallent subrogé au lieu de gabelle dudit sel depuis la publication de l'édict…
…Philippe Combes, 4e Jean Colinet, 5e Guillaume Bonhore, 6e Guillaume Ficatel (1er septembre). - Publication…
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Cote : E DEP 1500/31Période : 1565 - 1568Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Publication de la taille (1er novembre). Assemblée générale.…
…pénible à garder que celle des autres, à cause des molins et service du gravier" (14 janvier). - Publication…
…exempts de la taille et de l'entrée du vin, sera soumise "à gens de conseil" (28 décembre). 1566. - Publication…
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Cote : E DEP 1500/1Période : 1280 - 1515Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Publication, le 12 avril 1515, en la cour du bailliage des Montagnes d'Auvergne, des lettres patentes…
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Cote : E DEP 1500/32Période : 1568 - 1569Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Publication de la taille (1er février). - Assemblée générale.…
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Cote : E DEP 1500/37Période : 1641 - 1654Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Sur une lettre du duc de Candale, gouverneur du pays, le conseil ordonne la publication d'un arrêt du…
…Il sera fait opposition à la publication de l'édit ordonnant vérification et levée des francs-fiefs,…
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Cote : E DEP 1500/38Période : 1655 - 1666Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Le sr Gaches a formé opposition contre la publication des lettres monitoires obtenues par la ville afin…
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Cote : E DEP 1500/413Période : 1401 - 1820Fonds : Archives communales d'AurillacExtrait de la notice :
…Le 17, publication à son de trompe dans la ville de l'ordre de reprendre la cocarde nationale sous peine…