Publication
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 9 J 14Période : 1789 - 1794Extrait de la notice :
…de Termes envers le sieur Fontenelle (1 pièce parchemin, 30 janvier 1790) ; « affiche-verbal de publication…
-
Cote : 9 J 46Période : 1789 - 1794Extrait de la notice :
…bailliste de partie des biens dépendant de la baronnie de Termes (25 mai 1791) ; "affiche et verbal de publication…