Publication
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Cote : 1FS 10121Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la chambre des comptes portant publication de quelques modifications et additions au…
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Cote : 1FS 10085Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la royale chambre des comptes portant publication du tarif des droits dûs aux notaires…
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Cote : 1FS 10102Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la chambre des comptes portant publication du tarif des prix de la poudre, du plomb…
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Cote : 1FS 10079Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la chambre des comptes portant la publication du tarif, soit taxe des droits d'insinuation…
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Cote : 1FS 10018Extrait de la notice :
…portant règlement sur les procès d'expropriation, d'ordre, et autres y énoncés, commencés avant la publication…
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Cote : 1FS 10054Extrait de la notice :
…portant règlement sur les procès d'expropriation, d'ordre, et autres y énoncés, commencés avant la publication…
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Cote : 1FS 10120Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la chambre des comptes portant publication du tarif de vente des tabacs dans le duché…
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Cote : 1FS 10090Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la chambre des comptes portant publication d'un nouveau tarif contenant quelques variations…
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Cote : 1FS 10117Extrait de la notice :
…. - Manifeste de la chambre des comptes portant publication de la suppression des droits sur le numéraire…
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Cote : 1FS 10126Extrait de la notice :
…. - Manifeste du Sénat de Savoie portant publication de plusieurs dispositions royales relatives aux…