Publication
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Période : 1789 - 1790Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">- Lecture et publication…
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Période : 1766 - 1768Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…<br><br>- Publication de lettres patentes et édit du Roi et d'un arrêt du Parlement de Paris…
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Période : 1687 - 1696Extrait de la notice :
…sous peine de 30 livres d'amende et de plus grande en cas de récidive, portant lecture et publication…
…contre eux l'amende de 3 livres et la confiscation de leurs vaisseaux ; <br>portant enfin lecture et publication…
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Période : 1659 - 1661Extrait de la notice :
…aux églises et lieux en dépendant (30 janvier 1659, f°23, v°) ; <br>lecture, publication…
…22 mars 1659, f°26) ; un blanc a été laissé sur le registre pour la lecture, publication…
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Période : 1671 - 1680Extrait de la notice :
…<br>"Publication faite par Mr le curé d'Olonne à ceux qui doivent des cens, rentes et devoirs…
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Période : 1687 - 1696Extrait de la notice :
…<div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">- Déclarations du Roi : <br>portant lecture et publication…
…soient tenus se représenter et venir purger en ladite chambre, dans quinzaine après la publication…
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Période : 1771 - 1773Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…<br><br>- Publication de lettres patentes et déclarations du Roi.</div></div></div>…
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Période : 1789 - 1789Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…de Bazoges-en-Pareds, puis à celui de Pouzauges, à l'effet de procéder à la publication…
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Période : 1787 - 1790Fonds : Justices royales d'Ancien RégimeExtrait de la notice :
…<br><br>- Publication d'édit, lettres patentes, arrêt du Parlement, déclarations.…
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Période : 1787 - 1790Extrait de la notice :
…. - Requêtes du procureur fiscal portant lecture, affiche et publication de 65 lettres patentes…