Inventaire d'archives : Justices inférieures d'Ancien Régime
Contenu :
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Publication :
Archives de la Vendée
1898, mis à jour en 2023
Informations sur le producteur :
Juridictions d'Ancien Régime
Les fonds judiciaires regroupés dans cet inventaire réunissent les archives des justices seigneuriales qui dépendent d'un seigneur laïc ou ecclésiastique.
Un grand nombre de ces fonds ne nous sont toutefois pas parvenus. Sur la cinquantaine conservée, quatre correspondent à une seigneurie ecclésiastique : Le Breuil-Herbault, Saint-Jean d'Orbestier, Saint-Michel-en-l'Herm et Sainte-Croix de Talmont. Parmi les autres, les plus importants sont les fonds du marquisat de Noirmoutier et de la baronnie de Bouin. Pour l'ensemble de la série, peu de documents sont antérieurs au XVIIe siècle, cependant ceux de la baronnie de Bouin remontent à la fin du XVe siècle.
Conditions d'accès :
Registres et cahiers numérisés ne sont plus communiqués en salle de lecture sus leur forme originale. Libre accès pour le reste de la série.
Publiable sur internet
Description physique :
Document d'archives
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 1186 articles
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives départementales de la Vendée
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD085_BJUSTICESINFERIEURES