Document d'archives : B 738 à 870. Comté d'Olonne
Contenu :
Le comté d'Olonne relevait de la sénéchaussée secondaire de Fontenay-le-Comte.
Pour cette juridiction, sont conservés des registres de dépôts de pièces, des registres d’audiences, des registres d’assises, d’aveux et d’hommages, des registres de notifications et insinuations et des dossiers de procédures civiles et criminelles.
Pour cette juridiction, sont conservés des registres de dépôts de pièces, des registres d’audiences, des registres d’assises, d’aveux et d’hommages, des registres de notifications et insinuations et des dossiers de procédures civiles et criminelles.