Publication
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Cote : COL C14 69Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Proclamation concernant la publication d'un décret (imprimé)…
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Cote : 201 MIOM 32Période : 1713 - 1713Extrait de la notice :
…Ordonnance royale pour la publication du traité.…
…Lettres du roi et du secrétaire d'État à messieurs d'Orvilliers et d'Albon sur cette publication.…
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Cote : COL C8 A 84 F° 78Période : 1635 - 1815Extrait de la notice :
…Ordres reçus pour la publication de la paix.…
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Cote : COL C8 A 112 F° 260Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Publication du traité de paix signé avec l'Autriche.…
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Cote : COL C8 A 108 F° 44Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Publication de l'exposé de la situation de la République.…
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Cote : COL C8 A 115 F° 64Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Publication de la déclaration de guerre contre le Portugal.…
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Cote : COL C8 A 115 F° 220Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Publication du décret impérial du 21 juin 1807 accordant l'amnistie aux déserteurs.…
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Cote : COL C8 A 95 F° 13Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Publication de la lettre du roi adressée aux colons des Iles du Vent.…
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Cote : COL C8 A 55 F° 51Période : 1744 - 1744Extrait de la notice :
…Publication de l'ordonnance royale relative aux congés absolus accordés aux soldats servant aux colonies…
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Cote : COL C14 25Période : 1762 - 1762Extrait de la notice :
…Publication à Cayenne d'articles de l'ordonnance de Blois contre l'usure et les monopoles.…