Publication
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1130 E DEPOT 6Période : 1793 - 1822Fonds : Archives communales de LotheyExtrait de la notice :
…Publication de mariages, mariages.…
-
Cote : 11Période : 1977 - 1986Extrait de la notice :
…Déclaration de publication, dépôt légal.…
-
Cote : 627Extrait de la notice :
…Consignation et publication des lois.…
-
Cote : 1076 E DEPOT 1Période : 1803 - 1805Extrait de la notice :
…Naissances, mariages, décès, publication de mariages.…
-
Cote : 1025Période : 1841 - 1841Fonds : Archives de Kernuz (100 J)Extrait de la notice :
…Publication au profit des malheureux.…
-
Cote : 9Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Biscuiterie, publication d'un arrêté (5 novembre 1940)…
-
Cote : 195Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Publication d'un arrêté relatif à la pâtisserie (30 novembre 1940)…
-
Cote : 126Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Publication de l'ordonnance du 27 08 1940 (19 mai 1941)…
-
Cote : 81 G 11Période : 1786 - 1786Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Mandement de publication d'avis de recherche au prône de la messe.…
-
Cote : 273Période : 1940 - 1940Extrait de la notice :
…Ravitaillement, pâtisserie : publication de l'arrêté du 10 septembre 1940 (30 novembre 1940)…
Pagination