Mode
-
Cote : GEN 262Période : 1831 - 1864Extrait de la notice :
…Mode de nomination.Propositions de nomination.…
…Mode de nomination.Propositions de nomination.…
-
Cote : GEN 53Période : 1894 - 1894Extrait de la notice :
…Mode de comptage des couleurs.…
…Mode de comptage des couleurs.…
-
Cote : GEN 117Période : 1841 - 1846Extrait de la notice :
…Renseignements divers sur leur mode d'admission.…
…Renseignements divers sur leur mode d'admission.…
-
Cote : NCL 198Période : 1919 - 1919Extrait de la notice :
…Mode de versement des semestrialités afférentes au service de l'emprunt.…
…Mode de versement des semestrialités afférentes au service de l'emprunt.…
-
Cote : INDO AF 70Période : 1881 - 1882Extrait de la notice :
…Mode de nomination du président, législation de Cochinchine, publicité des séances.…
…Mode de nomination du président, législation de Cochinchine, publicité des séances.…
-
Cote : GEN 117Période : 1841 - 1846Extrait de la notice :
…Coupures de presse, rapports, correspondance sur leur mode d'engagement, leur condition, etc.…
…Coupures de presse, rapports, correspondance sur leur mode d'engagement, leur condition, etc.…
-
Cote : GEN 221Période : 1836 - 1844Extrait de la notice :
…Instruction sur le mode de transmission des adresses au roi votée par les conseils coloniaux.…
…Instruction sur le mode de transmission des adresses au roi votée par les conseils coloniaux.…
-
Cote : 1 TP 1161Période : 1933 - 1938Extrait de la notice :
…Procès-verbal de la commission chargée d'étudier le mode d'établissement d'une distribution d'eau.Rapport du chef de service.Détail estimatif.Dessins,…
…Procès-verbal de la commission chargée d'étudier le mode d'établissement d'une distribution d'eau.Rapport du chef de service.Détail estimatif.Dessins,…
-
Cote : INDO AF 44Période : 1914 - 1915Extrait de la notice :
…Instruction du gouverneur général au résident supérieur du Cambodge, au sujet du mode de répression des Moïs.…
…Instruction du gouverneur général au résident supérieur du Cambodge, au sujet du mode de répression des Moïs.…
-
Cote : GEN 117Période : 1903 - 1903Extrait de la notice :
…Communication d’un projet de règlement du mode de communication des observations faites par les inspecteurs du travail dans les établissements de l’Etat…
…Communication d’un projet de règlement du mode de communication des observations faites par les inspecteurs du travail dans les établissements de l’Etat…