Mode
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Cote : 101J2667Période : 1929 - 1932Fonds : 101J Etablissements SchneiderExtrait de la notice :
…France Mode…
…France Mode…
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Cote : 5R1Période : 1796 - 1943Fonds : GENDARMERIEExtrait de la notice :
…Circulaires, instructions, textes de loi sur le mode d'admission et d'avancement, correspondance.…
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Cote : 2 M 139Période : 1870 - 1870Extrait de la notice :
…maires et adjoints (1870) : extraits de délibérations des Conseils municipaux relatives à un nouveau mode…
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Cote : 8R59Période : 1871 - 1873Extrait de la notice :
…Circulaires, instructions, correspondance générale, correspondance sur le mode de remboursement adopté…
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Cote : 8R60/1-2Période : 1871 - 1873Extrait de la notice :
…Correspondance sur le mode de remboursement, état des appoints d'obligations, tableaux d'amortissement…
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Date de modification : 18 septembre 2023Extrait de la notice :
…Ce recueil de documents est livré avec les clés indispensables à sa mise en valeur : un « mode d’emploi…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Date de modification : 23 juin 2022Extrait de la notice :
…Dès le XIXe siècle, construisant de luxueuses villas et cédant à la mode de l’acclimatation, les riches…
Lieu de conservation : Archives départementales des Alpes-Maritimes -
Cote : G122Période : 1101 - 1393Extrait de la notice :
…N° 385, fol. 124, r°. - Vidimus d'un statut du chapitre cathédral de Paris, réglant le mode de nomination…
…procédure à suivre contre les personnes coupables de meurtres commis pendant la durée des trêves et le mode…