autorisation de programme
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : 1903W1-1903W15Période : 1990 - 1999Extrait de la notice :
…conventions, arrêtés préfectoraux, notificatiosn d’attribution de financement, subdélégations d’autorisation de programme…
-
Cote : 5S 32Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…. - Affectation d'autorisation de programme par communes.…
-
Cote : 1903W1-1903W15Période : 1990 - 1999Extrait de la notice :
…conventions, arrêtés préfectoraux, notificatiosn d'attribution de financement, subdélégations d'autorisation de programme…