Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Informatique

Source :

data.culture.fr : système d'information

Voir aussi :

Système d'information [2303] ; Système d'information géographique [1]

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Fonds Patrice Delanchy.

Cote : 256 J

Période : 1969 - 2003

Fonds : État des fonds des archives privées (série F et série J)(XIIe - XXIe siècle)

Extrait de la notice :

…contenu Archives pédagogiques (cours, travaux dirigés et devoirs surveillés), notes relatives au fonctionnement du département Génie électrique et informatique…

…contenu Archives pédagogiques (cours, travaux dirigés et devoirs surveillés), notes relatives au fonctionnement du département Génie électrique et informatique…
Cartes postales

Cote : 6 Fi

Période : 1901 - 2100

Fonds : Série Fi : Etat des fonds iconographiques

Extrait de la notice :

…Les cartes postales cotées de 6 Fi 1 à 6 Fi 7913 ont été numérisées, et sont désormais consultables en salle de lecture, sur un poste informatique, avec…

…Les cartes postales cotées de 6 Fi 1 à 6 Fi 7913 ont été numérisées, et sont désormais consultables en salle de lecture, sur un poste informatique, avec…
[MODELE] Centre régional de traitement informatique (ressort).

Description : Les centres régionaux de traitement informatique (CERTI) ontété créés par un arrêté du 27 avril 1972 portant approbation d’une convention type pour la création et la gestion par les caisses d’allocations familiales et les URSSAF de centres de traitement de l’information. Un...

Extrait de la notice :

…[MODELE] Centre régional de traitement informatique (ressort).…

…[MODELE] Centre régional de traitement informatique (ressort).…

…pour le compte de l’URSSAF, à savoir l’exploitation des données et l’assistance informatique.…
[MODELE] Centre de traitement électronique inter-caisse

Description : Les Centres de traitement électronique inter caisse (CETELIC) sontcréés par un arrêté du 23 août 1971, portant l’approbation d’une convention type entre les caisses primaires d’assurance maladie. De cette convention en résultent les CETELIC Ce modèle de convention d’union de...

Extrait de la notice :

…fonctionnant par la saisie manuelle des données sur écran ou clavier, et traitées sur une unité centrale.Les CETELIC sont au centre du réseau informatique…

…autre part, elles sonten relationavec les CETELIC inter-régionales et le serveur national du CREDI (Centre régional d’études et développement informatique…

…LASER), fonctionnant par la saisie manuelle des données sur écran ou clavier, et traitées sur une unité centrale.Les CETELIC sont au centre du réseau informatique…
[MODELE] Région. Secrétariat général pour les affaires régionales

Description : C'est dans les années 1950 que naissent les « programmes d'action régionale ». Des circonscriptions régionales sont créées pour mettre en œuvre ces programmes (ce sont les ancêtres des régions actuelles). A l'intérieur de chaque circonscription régionale, un préfet de...

Extrait de la notice :

…Gouvernement (SIG) ;- animer et coordonner l'organisation et la mise en œuvre des fonctions mutualisées des services de l’État en région (achats, informatique…

…du Gouvernement (SIG) ;- animer et coordonner l'organisation et la mise en œuvre des fonctions mutualisées des services de l’État en région (achats, informatique…
État des versements du Conseil général

Période : 1940

Extrait de la notice :

…1924 W 21, 25, 97, 78-80 1987-2005 (1987-2005) Finances 1924 W 20, 98-108 2104 W 81-83 1854 W 8-10 1983-2005 (1983-1996) (1997-2005) (1998-2001) Informatique…

…101 2278 W 4-15 1993-2003 (1993-1994) (1993-1997) (1994) (1994-1998) (1998-2000) (1999-2001) (2000-2002) (2000-2003) Plans multimedia et équipement informatique…
3 P - Cadastre

Période : 1800 - 1940

Extrait de la notice :

…Les plans Napoléoniens (3P 4) sont numérisés et consultables librement sur le poste informatique prévu à cet effet en salle de lecture ; une reproduction…

…collection officielle de l’administration fiscale cotée en 3 P 4 ATLAS CADASTRAL PAR CANTON (1) Documents numérisés consultables uniquement sur poste informatique…

Informatique

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