Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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17 avril 1991-29 décembre 1995.

Cote : 126 J 16

Période : 1991 - 1995

Fonds : Union sidérurgique de l'énergie puis Union pour le service de l'électricité
20 décembre 1956-18 décembre 1990.

Cote : 126 J 15

Période : 1956 - 1990

Fonds : Union sidérurgique de l'énergie puis Union pour le service de l'électricité
28 mai 1999-15 octobre 2003.

Cote : 126 J 18

Période : 1999 - 2003

Fonds : Union sidérurgique de l'énergie puis Union pour le service de l'électricité
29 mai 1997-7 mai 2002.

Cote : 126 J 26

Période : 1997 - 2002

Fonds : Union sidérurgique de l'énergie puis Union pour le service de l'électricité
16 avril 1996-4 décembre 1998.

Cote : 126 J 17

Période : 1996 - 1998

Fonds : Union sidérurgique de l'énergie puis Union pour le service de l'électricité
18 juillet 1968-26 juin 1990.

Cote : 126 J 24

Période : 1968 - 1990

Fonds : Union sidérurgique de l'énergie puis Union pour le service de l'électricité
24 juin 1991-28 mai 1996.

Cote : 126 J 25

Période : 1991 - 1996

Fonds : Union sidérurgique de l'énergie puis Union pour le service de l'électricité

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