autorisation d'exploitation
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Cote : 8S/56Période : 1867 - 1873Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Meymac, découverte d'un filon : demande d'autorisation d'exploitation.…
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Cote : E-dépôt 648 2O1Période : 1921 - 1949Extrait de la notice :
…Autorisation d'exploitation de voies ferrées industrielles : correspondance.…
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Cote : 8S/54Période : 1851 - 1896Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Nonards : cahier des charges, décret, demandes d'abonnement ; concessions et autorisation d'exploitation…
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Cote : 8S/132Période : 1899 - 1907Fonds : 8S. Mines et énergieExtrait de la notice :
…Société des forces motrices (1899) ; demande de conversion de l'autorisation de pose en autorisation d'exploitation…