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Période : 1966 - 1976Extrait de la notice :
…Programme de travail et bilan d'activité…
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Période : 1940 - 1962Extrait de la notice :
…Programme de relèvement européen (ERP).…
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Période : 1924 - 1934Extrait de la notice :
…Conférence de la Haye : discours, notes, correspondances, programme de la conférence internationale,…
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Cote : B-0073620/1 - B-0073662/3Période : 1951 - 1984Extrait de la notice :
…Programme d'investissements d'entreprises publiques des secteurs des mines et des transports Les doublons…
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Période : 1965 - 1979Extrait du PDF d'origine
…Programme statistique 1975 - 1978 .. Programme 0.S.C.E. 1975 - 1978 Z 10338 .…
…Programme de travail 1966 .. Programme de travail 1968 .. Points de travail ..…
…Point 8 g Programme de travail .…
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Période : 1965 - 1985Extrait du PDF d'origine
…de santé et 1982 Programme de travaux pour 1983 1982 Programme de l'INSEE dans les DOM-TOM en 1983…
…statistique pour 1982 1981 Programme statistique pour 1983 1982 Programme statistique pour 1984…
…1982 Programme statistique à moyen terme 84-88 du Ministère du temps libre 1982 Programme du travail…
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Période : 1948 - 1957Extrait du PDF d'origine
…des investissements pour 1951 (suite) Directives pour la préparation du programme.…
…Détermination des ressources destinées à alimenter le programme d'investissements pour 1949.…
…d'investissements Décembre 1948 Documents d'information relatifs au programme d'investissements de…
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Cote : B-0013465/1 - B-0013547/1Période : 1948 - 1971Extrait de la notice :
…ainsi que des dossiers sur la participation du service de la législation fiscale aux contrats de programme…
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Période : 1923 - 1988Extrait du PDF d'origine
…Z 15691 Séance du 13 mars 1986 bilan 1985, programme 1986 notes pour le Directeur. 1985 - 1986 CTPC…
…Z 15693 -1973 Séances des 9 novembre 1978, 18 janvier 1979, 16 février 1979 et 1er mars 1979 programme…
…rapport de présentation. 1984 Séance du 12 mars 1985 bilan 1983-1984, programme note pour le Directeur…
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Période : 1897 - 1984Extrait du PDF d'origine
…- 1974 1973 PROGRAMME DE CONSTRUCTION DE MORNE GRAND CAMP Présentation du programme par la S.I.G…
…(suite) 1966 - 1968 Programme de développement de la culture Situation Rapport S.C.E.T.…
…mises à la charge du budget de l'Etat Notes manuscrites ****************** B 44.945 - LOI DE PROGRAMME…