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Cote : 1592W/4Période : 1995 - 1995Fonds : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.Extrait de la notice :
…Collège ""la Guyonnerie"" à BURES-SUR-YVETTE : compte-rendu de chantier.…
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Cote : 2541W/59Période : 1991 - 1996Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…de réunion, compte rendu de visite, compte rendu d'examen de documents, rapports de vérification…
…travaux ; Gestion technique du stade nautique : contrôle technique (rapport de fin de mission, compte rendu…
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Cote : 2541W/45Période : 1996 - 2009Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…de visite, compte rendu de réunion d'expertise, rapport, dossier agent, attestation d'assurance…
…correspondances, sinistres (photo, expertise, contrôle technique, notes internes, fiche de visite, compte rendu…
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Cote : 2541W/56Période : 1991 - 2002Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, sécurité : dossier sinistre du 08/07/1998 (compte rendu réunion…
…réunion expertise, travaux à réaliser (accessibilité public handicapés) ; tennis club (compte-rendu…
…correspondances, protocole d'accord, bulletins analyse qualité eaux, récapitulatif analyse bactériologique, compte rendu…
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Cote : 2541W/4Période : 1992 - 1992Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…BRETIGNY SUR ORGE, implantation de l'Institut Universitaire de Technologies (IUT) : courriers, compte-rendu…
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Cote : 2541W/43Période : 2007 - 2009Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, administration générale : correspondances, notes internes, compte rendu…
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Cote : 2541W/111Période : 1996 - 2002Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…SOISY-SUR-SEINE, Gendarmerie, travaux : courriers, suivi travaux (compte-rendu de réunion de chantier…
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Cote : 2541W/6Période : 2002 - 2004Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…CU9113604P4002, dossier d'expression des besoins, procès-verbal de délimitation de terrain, délibération, compte-rendu…
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Cote : 2541W/25Période : 2000 - 2004Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…travaux d'assainissement : budget (rapport du président au conseil général, délibération), projet, compte-rendu…
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Cote : 2541W/40Période : 1999 - 2004Fonds : PATRIMOINE IMMOBILIER.Extrait de la notice :
…championnats de France, délibération du Conseil Général ; entretien équipement : rapport d'intervention, compte-rendu…