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Cote : EDEP138/O4Période : 1940 - 1940Fonds : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire) - Archives déposées (1790-1953)Extrait de la notice :
…Distribution d'énergie électrique : compte rendu, statistique…
…compte rendu…
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Cote : D78J 37Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Compte-rendu d'infraction.…
…compte rendu…
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Cote : D78J 176Période : 1997 - 1997Extrait de la notice :
…Intervention de Didier Bariani relative à l'immigration : compte-rendu analytique officiel.…
…compte rendu…
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Cote : EDEP048/F5Période : 1909 - 1915Extrait de la notice :
…Registre du compte rendu des séances (1909-1915)…
…compte rendu…
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Cote : D78J 109Période : 1995 - 1998Extrait de la notice :
…Conseil parisien de sécurité et de prévention de la délinquance : compte-rendu, statuts, correspondance…
…compte rendu…
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Cote : EDEP132/1D37Période : 1918 - 1964Extrait de la notice :
…Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ; compte-rendu du Conseil municipal (1928 ; 1944), réunion…
…de la commission des finances (1946) ; compte-rendu du Conseil municipal (1954-1955 ; 1964), procès-verbal…
…compte rendu…
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Cote : D102J 36Période : 2001 - 2004Extrait de la notice :
…Herblay : compte rendu de visite du préfet, assignation devant le tribunal pour expulsion, proposition…
…compte rendu…
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Cote : D54J 18Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Rencontres militantes d'été dans le 9e arrondissement : programme, compte rendu, rapports, notes.…
…compte rendu…
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Cote : D78J 72Période : 1984 - 1995Extrait de la notice :
…Pa-Pe (Pali-Kao, Square Patenne, Pelleport, Père Julien Dhuit, Perreur) : compte-rendu d'infraction,…
…compte rendu…
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Cote : EDEP104/I2Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Hôtels, recensement : liste, compte-rendu de visite de sécurité.…
…compte rendu…