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Cote : 114 J 11Période : 1949 - 2001Extrait de la notice :
…Anciens Combattants ; conseils d'administration, assemblées générales, réunions, procès-verbal et compte rendu…
…COMPTE-RENDU…
…Anciens Combattants ; conseils d'administration, assemblées générales, réunions, procès-verbal et compte rendu…
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Cote : 550 Edepot 1751Période : 1872 - 1906Extrait de la notice :
…COMPTE-RENDU…
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Cote : 9 J 15/5Période : 1967 - 1980Extrait de la notice :
…COMPTE-RENDU…
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Cote : 164 J 10Période : 1996 - 2001Fonds : 164J - Fonds de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré (U.F.O.L.E.P.) de la Haute-SaôneExtrait de la notice :
…Course d’orientation : compte-rendu, communiqués.…
…Course d’orientation : compte-rendu, communiqués.…
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Cote : 1 Z 3/49Période : 1832 - 1832Extrait de la notice :
…. - Budget : compte-rendu (s.d.) ; Fondation de Monseigneur de Bausset, organisation : compte-rendu…
…. - Budget : compte-rendu (s.d.) ; Fondation de Monseigneur de Bausset, organisation : compte-rendu…
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Cote : 481 Edepot 1Période : 1747 - 1747Extrait de la notice :
…Compte rendu de Ferru Bague, échevin.…
…Compte rendu de Ferru Bague, échevin.…
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Cote : 126 X 190Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…Septèmes-les-Vallons : compte-rendu (1960).…
…Septèmes-les-Vallons : compte-rendu (1960).…
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Cote : 1 Z 3/10Période : 1821 - 1821Extrait de la notice :
…. - Contentieux : compte-rendu (1821).…
…. - Contentieux : compte-rendu (1821).…
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Cote : 1 P 1/125Extrait de la notice :
…Marche solennelle des rois : compte rendu (s.d.).…
…Marche solennelle des rois : compte rendu (s.d.).…
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Cote : 1 Z 3/47Période : 1826 - 1826Extrait de la notice :
…Commission de Saint Domingue : compte-rendu [1826].…
…Commission de Saint Domingue : compte-rendu [1826].…