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Cote : 20120084/12Période : 1992 - 1994Extrait de la notice :
…Groupe de travail « État du territoire et prospective » : compte-rendu de réunion (1992).…
…compte-rendu…
…Groupe de travail « État du territoire et prospective » : compte-rendu de réunion (1992).…
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Cote : 20120084/5Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Servitude de passage de piétons le long du littoral (SPPL) : programmes d'actions régionales, compte-rendu de réunion du Bureau du littoral et du domaine…
…compte-rendu…
…Servitude de passage de piétons le long du littoral (SPPL) : programmes d'actions régionales, compte-rendu de réunion du Bureau du littoral et du domaine…
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Cote : 20120084/92Période : 1990 - 1994Extrait de la notice :
…Observation de la coopération transfrontalière : statistiques du Service technique de l'urbanisme (STU), compte-rendu de réunion, revue « Territoires »…
…Internationalisation de l'aménagement du territoire : compte-rendu de séminaire « Alpes-Impéria » réunissant le Conseil général des Alpes-Maritimes et…
…compte-rendu…
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Cote : 20120084/36Période : 1990 - 1993Extrait de la notice :
…Comité interministériel d'aménagement du territoire (CIAT) concernant la technopole de Sophia-Antipolis : compte-rendu de réunions (1990).…
…Réforme du Code de l'urbanisme : planification territoriale locale et rôles de l’État et des collectivités territoriales, compte-rendu de réunion, projet…
…compte-rendu…
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Cote : 20120084/13Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Préparation du programme national de recherches sur les transports terrestres : rapports, compte-rendu de réunion.…
…compte-rendu…
…Préparation du programme national de recherches sur les transports terrestres : rapports, compte-rendu de réunion.…
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Cote : 20120084/99Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Lacombe, compte rendu intégral de la session du 17 décembre 1985.…
…compte-rendu…
…Lacombe, compte rendu intégral de la session du 17 décembre 1985.…
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Cote : 20120084/98Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…Lacombe, compte- rendu de la session du 23 novembre 1985. Examen de la loi par le Conseil d’État.…
…compte-rendu…
…Lacombe, compte- rendu de la session du 23 novembre 1985. Examen de la loi par le Conseil d’État.…
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Cote : 20120084/94Période : 1982 - 1984Extrait de la notice :
…Compte-rendu de la réunion du Secrétariat d’État auprès du Ministre des Transports chargé de la mer (Bureau du domaine public maritime).…
…compte-rendu…
…Compte-rendu de la réunion du Secrétariat d’État auprès du Ministre des Transports chargé de la mer (Bureau du domaine public maritime).…
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Cote : 20120084/106Période : 1996 - 1997Extrait de la notice :
…Évaluation de la politique menée en Corse : compte-rendu de réunion au Commissariat général du Plan.…
…compte-rendu…
…Évaluation de la politique menée en Corse : compte-rendu de réunion au Commissariat général du Plan.…
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Cote : 20120084/10Période : 1993 - 1996Extrait de la notice :
…Réunion du Conseil national des CETE et des laboratoires régionaux : compte-rendu de réunion, rapport financier et social (1993).…
…compte-rendu…
…Réunion du Conseil national des CETE et des laboratoires régionaux : compte-rendu de réunion, rapport financier et social (1993).…