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Cote : 2654 W 79Période : 2005 - 2008Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Textes officiels, plaquettes, fiches repères, rapport, compte rendu, dossier…
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Cote : 2654 W 76Période : 1999 - 2006Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…œuvre des communautés de brigade : rapports (2003) ; création et baptême de la gendarmerie de Nérac : rapport…
…Création de la brigade de Bon-Encontre, projet de construction : coupures de presse, correspondance, rapport…
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Cote : 2654 W 58Période : 2003 - 2004Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…Demande de subvention, correspondance, rapport d'activité, bialn comptable, arrêtés préfectoraux, tableau…
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Cote : 2654 W 57Période : 1999 - 2003Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…Demande de subvention, correspondance, rapport d'activité, bialn comptable, arrêtés préfectoraux, compte…
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Cote : 2654 W 15Période : 2006 - 2016Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…Note synthétique, correspondance, rapport, compte rendu.…
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Cote : 2654 W 52Période : 2004 - 2015Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…Sénateur de Lot-et-Garonne : demande de la commune de Mauvezin-sur-Gupie de réexaminer sa situation par rapport…
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Cote : 2654 W 51Période : 2005 - 2012Fonds : Affaires politiques et sociales, sécurités, représentation de l'État et protocole en Lot-et-GaronneExtrait de la notice :
…intervention concernant la demande de la commune de Mauvezin-sur-Gupie de réexaminer sa situation par rapport…