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Cote : SA 18 26 4Extrait de la notice :
…. - Travaux d'utilité publique : Rapport adressé au roi présentant le rpojet de la construction du nouveau…
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Cote : 6J 2365Période : 1960 - 1960Extrait de la notice :
…Rapport de présentation du projet par l'A.A.C., L. Chappis et Berlottier, format 60 x 30 cm.…
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Cote : SA 18 26 3Extrait de la notice :
…. - Travaux d'utilité publique : Rapport adressé au souverain par l'intedant général présentant le projet…
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Cote : SA 18 10 4Extrait de la notice :
…. - Rapport d'activités : Mémoire du contrôleur général sur l'action de Jean Simon Pettenati dans sa…
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Cote : 1Fi 257Période : 1840 - 1840Extrait de la notice :
…Plan extrait de la mappe de la commune de Chevaline fesant corps au rapport du 30 juillet 1840.…
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Cote : 1Fi 256Période : 1840 - 1840Extrait de la notice :
…Plan extrait de la mappe de la commune de Doussard fesant corps au rapport du 30 juillet 1840, Cadastre…
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Cote : SA 18 10 5Période : 1726 - 1730Extrait de la notice :
…. - Rapport d'activités : Mémoire rédigé par Jean Simon Pettenati, vicaire de police de Chambéry, rendant…
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Cote : 6J 1540Période : 1974 - 1978Extrait de la notice :
…. ; rapport d'études géologiques ; D.Q.E. ;…
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Cote : 17J 385Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…et modifications du "Saint-Jacques" : plans masses et des réseaux, plans de niveaux, élévations, rapport…
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Cote : 6J 2241Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…. ; rapport de présentation ; plans de l'esquisse.…
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Cote : 1Fi 218Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Plans et coupes divers, joints au rapport d'experts du 5 juillet 1875 dans le proces entre Dijoud et…
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Cote : 1Fi 61Période : 1855 - 1860Extrait de la notice :
…Plan extrait de la mappe de la commune d'Aime, réduit dans le rapport de 1 à 2000 pour concession de…
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Cote : SA 18 8 4Extrait de la notice :
…. - Rapport à l'autorité : Copie du mémoire adressé au roi par le président Bichat, nommé pour instruire…
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Cote : 6J 2118Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…. ; rapport de géologie ; études ; calculs de structure ; plans d'esquisse ;…
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Cote : 6J 2261Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Correspondance ; honoraires ; règlement du concours ; plans d'état des lieux ; métré et estimation ; rapport…
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Cote : SA 18 3 9Extrait de la notice :
…vicaire de police faite à tous les artisans et commerçants exerçant dans son ressort des métiers en rapport…
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Cote : T 1099Période : 1601 - 1800Extrait de la notice :
….); instructions au bailli [s.d.], rapport au duc de Mazarin sur la situation à Thann (XVIII e siècle…
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Cote : 1Fi 236Période : 1865 - 1865Extrait de la notice :
…juillet 1864, le sieur Juillard intimé, et la société Pelletier, Biallon et Cie pour être annexé au rapport…
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Cote : 2J 70Période : 1821 - 1852Extrait de la notice :
…Minutes de lettres et fragments d'un rapport sur la Sardaigne de Rodolphe de Maistre à Charles-Albert…
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Cote : 2J 77Période : 1842 - 1876Extrait de la notice :
…Maistre en 1842 après qu'elle eut été guérie par l'intercession du Bienheureux Gaspard Bufalo et rapport…
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Cote : T 1284Période : 1659 - 1815Extrait de la notice :
…Brochure imprimée du rapport fait au nom du comité des Domaines à l'Assemblée Nationale par le sieur…
…d'Alsace et concluant à sa nullité [s.d.], réclamation du prince héréditaire de Monaco contre le rapport…
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Cote : T 1285Période : 1790 - 1810Extrait de la notice :
…et garant d'emprunts effectués avant la révolution et gagés sur les terres d'Alsace (1808-1810), rapport…
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Cote : 2FS 54Période : 1860 - 1861Fonds : 2FS - Fonds de l'Annexion. Organisation administrative du rattachement de la Savoie à la France.Extrait de la notice :
…Ministère de l'instruction publique et des cultes,-rapport présenté à son excellence le ministre…
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Période : 1915 - 1915Extrait de la notice :
…<br>Leur parcours est illustré d'une soixantaine de photographies inédites rapportées…
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Cote : SA 258Période : 1713 - 1752Fonds : SA - Fonds des Archives de Cour.Extrait de la notice :
…Pièce 6 : Rapport du contrôleur des salines de Moûtiers relatant ses visites des bois et forêts de la…
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Cote : 2J 41Période : 1790 - 1820Extrait de la notice :
…Mémoires, notes et relations : rapport sur une émeute survenue à Carouge le 28 août 1790 (Chambéry, septembre…