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Cote : 3 P 5886Période : 1915 - 1927Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Suveillance exercée sur les opérations de renouvellement : rapport de l'inspecteur-vérificateur, plans…
…Rapport…
…Suveillance exercée sur les opérations de renouvellement : rapport de l'inspecteur-vérificateur, plans…
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Cote : 3 P 745Période : 1807 - 1808Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Rapport du directeur…
…Rapport…
…Rapport du directeur…
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Cote : 3 P 746Période : 1818 - 1818Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Rapport de l'inspecteur…
…Rapport…
…Rapport de l'inspecteur…
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Cote : 3 P 17 à 21Période : 1809 - 1871Fonds : CadastreExtrait de la notice :
…Délimitations des communes : décret, plans, rapport, extraits de délibérations de conseil municipal, correspondance…
…Rapport…
…Délimitations des communes : décret, plans, rapport, extraits de délibérations de conseil municipal, correspondance…
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