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Cote : 219 W 12Période : 1981 - 1993Fonds : 219WExtrait de la notice :
…mobiliers, enlèvement et destructions des cadavres d'animaux de moins de 40 kg, animaux protégés, aéromodèles, salle de jeux vidéo rue Thiers, hydrocarbures, protection…
…de la nature, feux d'artifice, lancers de nains, sinistres, ventes ambulantes, grande voirie, droits et taxes, élevage hors sol, ball traps, cartes grises…
…mobiliers, enlèvement et destructions des cadavres d'animaux de moins de 40 kg, animaux protégés, aéromodèles, salle de jeux vidéo rue Thiers, hydrocarbures, protection…
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Période : 1989 - 2013Extrait de la notice :
…juridique, qui regroupe l'ensemble des acteurs concernés, comme l'Etat ou les collectivités mais aussi les usagers (pêcheurs, chasseurs, associations de protection…
…de la nature...) et EDF, a pour objectif « le retour à terme à un équilibre écologique durable de l'étang ».…