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Cote : 3 Q 1578Période : 1946 - 1946Fonds : Fonds de l'enregistrement (3 Q)Extrait de la notice :
…Registre de déclarations des biens forains : volume 1…
…registre…
…Registre de déclarations des biens forains : volume 1…
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Cote : 3 Q 1579Période : 1946 - 1946Fonds : Fonds de l'enregistrement (3 Q)Extrait de la notice :
…Registre de déclarations des biens forains : volume 2…
…registre…
…Registre de déclarations des biens forains : volume 2…
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Cote : 3 Q 1580Période : 1946 - 1949Fonds : Fonds de l'enregistrement (3 Q)Extrait de la notice :
…Registre de déclarations des biens forains : volume 4…
…registre…
…Registre de déclarations des biens forains : volume 4…
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Cote : 3 Q 5730Période : 1934 - 1945Fonds : Fonds de l'enregistrement (3 Q)Extrait de la notice :
…Registre de dépenses : janvier 1934 à juillet 1945…
…registre…
…Registre de dépenses : janvier 1934 à juillet 1945…
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Cote : 3 Q 1337Période : 1930 - 1931Fonds : Fonds de l'enregistrement (3 Q)Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Sont portés, au début de ce registre certains actes « oubliés » dans le registre précédent (17 juillet 1930 - 6 octobre 1930).…
…registre…
…Présentation du contenu Sont portés, au début de ce registre certains actes « oubliés » dans le registre précédent (17 juillet 1930 - 6 octobre 1930).…
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Cote : MC/CM//33Période : 1905 - 1907Fonds : Enregistrement des contrats de mariage de commerçants à la chambre des notaires de Paris (1829-1934)Extrait de la notice :
…Ancien numéro du registre : XLIX…
…registre…
…Ancien numéro du registre : XLIX…
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Cote : MC/CM//34Période : 1907 - 1909Fonds : Enregistrement des contrats de mariage de commerçants à la chambre des notaires de Paris (1829-1934)Extrait de la notice :
…Ancien numéro du registre : L…
…registre…
…Ancien numéro du registre : L…
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Cote : MC/CM//35Période : 1909 - 1912Fonds : Enregistrement des contrats de mariage de commerçants à la chambre des notaires de Paris (1829-1934)Extrait de la notice :
…Ancien numéro du registre : LI…
…registre…
…Ancien numéro du registre : LI…
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Cote : MC/CM//36Période : 1912 - 1914Fonds : Enregistrement des contrats de mariage de commerçants à la chambre des notaires de Paris (1829-1934)Extrait de la notice :
…Ancien numéro du registre : LII…
…registre…
…Ancien numéro du registre : LII…
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Cote : MC/CM//37Période : 1914 - 1919Fonds : Enregistrement des contrats de mariage de commerçants à la chambre des notaires de Paris (1829-1934)Extrait de la notice :
…Ancien numéro du registre : LIII…
…registre…
…Ancien numéro du registre : LIII…