Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Cote : EDEPOT/5507Période : 1809 - 1836Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…. - Publications : registre feuillet (1809, 1832, 1836).…
…REGISTRE…
-
Cote : EDEPOT/5505Période : 1884 - 1942Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…Registre des arrêtés du maire (juillet 1884 - 3 décembre 1942)…
…REGISTRE…
-
Cote : EDEPOT/5506Période : 1946 - 1946Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…. - Modification avec La Celle-Condé : extrait du registre de délibérations, correspondance.…
…REGISTRE…
-
Cote : EDEPOT/5514Période : 1827 - 1914Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…Matrice cadastrale des propriétés foncières (1827-1914), registre des constructions et des démolitions…
…(1851-1872), registre des augmentations et des diminutions (1832-1914), état de sections [sections E…
…REGISTRE…
-
Cote : EDEPOT/5521Période : 1933 - 1944Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…. - Cartes d'identité : registre de demande (1933-1944) ; surveillance : cahier d'enregistrement des…
…REGISTRE…
-
Cote : EDEPOT/5535Période : 1901 - 1907Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…alignements : état parcellaire, extrait du plan des alignements généraux, arrêté préfectoral, extrait du registre…
…REGISTRE…
-
Cote : EDEPOT/5500Période : 1850 - 1885Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…REGISTRE…
-
Cote : EDEPOT/5503Période : 1921 - 1944Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…REGISTRE…
-
Cote : EDEPOT/5510Période : 1914 - 1946Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…REGISTRE…
-
Cote : EDEPOT/5515Période : 1882 - 1911Fonds : Commune de Chézal-BenoitExtrait de la notice :
…REGISTRE…