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Cote : GR/11/J/3328Période : 1919 - 1923Fonds : Archives de la Guerre, justice militaire : Conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J.Extrait de la notice :
…Registre de jugements, registre des plaintes, registre de comptabilité, registre de correspondance, registre…
…de non-lieux, registre de classement sans suite.…
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Cote : GR/11/J/3008Période : 1916 - 1919Fonds : Archives de la Guerre, justice militaire : Conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J.Extrait de la notice :
…Registre d'ordres d'informer, registre des plaintes, registre de jugements rendus, registre de correspondance…
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Cote : GR/11/J/1185Période : 1914 - 1922Fonds : Archives de la Guerre, justice militaire : Conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J.Extrait de la notice :
…Registre d'ordres d'informer, registre des plaintes, registre de fonctionnement.…
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Cote : GR/11/J/2808Période : 1914 - 1916Fonds : Archives de la Guerre, justice militaire : Conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J.Extrait de la notice :
…Registre de jugements, registre des plaintes, registre de correspondance.…
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Cote : GR/11/J/2564Période : 1915 - 1921Fonds : Archives de la Guerre, justice militaire : Conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J.Extrait de la notice :
…Registre de jugements, registre des plaintes, registre de correspondance.…
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Cote : GR/11/J/3304Période : 1919 - 1922Fonds : Archives de la Guerre, justice militaire : Conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J.Extrait de la notice :
…Registre des jugements, registre des plaintes, registre de non-lieux.…
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Cote : 2R41Période : 1810 - 1816Fonds : ORGANISATION DE L'ARMEEExtrait de la notice :
…Registre.…
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Cote : GR/11/J/3216Période : 1933 - 1935Fonds : Archives de la Guerre, justice militaire : Conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J.Extrait de la notice :
…Registre.…
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Cote : AA/973/3/H/11/113Période : 1974 - 1978Fonds : Archives de Châtellerault: Armement terrestre: Atelier de construction de Toulouse (1924-1987)Extrait de la notice :
…Registre.…
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Cote : 4 U 5/62Période : 1956 - 1959Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Le registre contient les déclarations des demandeurs et des défendeurs.…
…Registre.…