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Période : 1974 - 2015Extrait de la notice :
…du commerce, extrait du registre, déclaration de modification des organes ou assimilés, rapports du…
…: tableaux récapitulatifs, article sur la CSG (1991). 1975-2008 CTP 100 Inspection du travail : registre…
…de 2003. 20 2012 INFRASTRUCTURES SIEGE SOCIAL CTP 106 Changement de siège social : extrait du registre…
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Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…3128 au répertoire Numéro départemental des syndicats professionnels et d’immatriculation 650 au registre…
…3128 au répertoire Numéro départemental des syndicats professionnels et d’immatriculation 650 au registre…
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Période : 1922 - 1984Extrait de la notice :
…immatriculation 182 bis au répertoire départemental des syndicats professionnels et 51 au registre…
…immatriculation 182 bis au répertoire départemental des syndicats professionnels et 51 au registre…
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Période : 1967 - 2022Extrait de la notice :
…le Tripode, circulaire INSEE concernant l’examen des observations et suggestions portées sur le registre…
…l'Intersyndicale au CHS, notes. 1989-1999 IS TRIPODE 28 Dossier constitué par Renée-Luce Marchalot : extrait du registre…
…le Tripode, circulaire INSEE concernant l’examen des observations et suggestions portées sur le registre…
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Période : 1882 - 2004Extrait de la notice :
…. - Extrait du registre des actes de mariage : union avec Anne Roussin, 1884. - Extrait d’acte de décès…
…COURRIER CONFEDERAL, Bulletin d’information du bureau confédéral CGT : n°17, décembre 1990. 4 - Registre…
…. - du 5 juin 1992 : compte rendu de la réunion, rapport manuscrit, tracts, courrier, extrait du registre…
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Période : 1909 - 2005Extrait de la notice :
…comptes-rendus de réunions de la Commission des fêtes de l'UD (19201922) inscrites dans le même registre…
…dans le département. 32 UD CFDT 151 Collection de La Voix des travailleurs : sous la forme d'un registre…
…journaux (19821984). 1947-1990 UD CFDT 150 Collection de La Voix des travailleurs : sous la forme d'un registre…
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Période : 1943 - 1998Extrait de la notice :
…Le statut fiscal des marins dans la C.E.E., 8 p. (1990) ; documents sur le projet de « EUROS » de registre…
…Le statut fiscal des marins dans la C.E.E., 8 p. (1990) ; documents sur le projet de « EUROS » de registre…
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Période : 1930 - 2000Extrait de la notice :
…1976 176 - 1976 177 - 1977 CFDT MX (N) 56 Comptabilité 178 - Union Métaux Nantes et région CFTC : registre…
…1976 176 - 1976 177 - 1977 CFDT MX (N) 56 Comptabilité 178 - Union Métaux Nantes et région CFTC : registre…
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Période : 1921 - 2009Extrait de la notice :
…1964, demande d'aide au fonds d'organisation confédéral (juin 1964), problème de numérotation au registre…
…1964, demande d'aide au fonds d'organisation confédéral (juin 1964), problème de numérotation au registre…