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Cote : 4 Q 2/2222Période : 1798 - 1955Extrait de la notice :
…Ancien registre : Fab - Per.…
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Cote : V 556 - 565Période : 1821 - 1865Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Registre des inscriptions. Registre des associés.…
…Registre des recettes et dépenses. Registre des comptes trimestriels.…
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Cote : 2 E 81 53 - 129Période : 1822 - 1901Extrait de la notice :
…Minutes notariales, répertoire des actes, registre des dépôts d'hypothèques.…
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Cote : 4Q1/6098Période : 1950 - 1950Extrait de la notice :
…Nota : registre lacunaire en décembre 2013.…
…. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 691 : A-Z (registre ouvert en 1950).…
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Cote : 4Q1/6125Période : 1952 - 1952Extrait de la notice :
…Nota : registre lacunaire en décembre 2013.…
…. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 718 : A-Z (registre ouvert en 1952).…
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Cote : V 566 - 568Période : 1875 - 1880Extrait de la notice :
…Registre des rues de la paroisse avec tous les habitants, par numéro.…
…Présentation du contenu Registre des familles catholiques de la paroisse Saint-Pierre.…
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Cote : EDEPOT47 1A/1Période : 1790 - 1795Extrait de la notice :
…l'administration communale : recueil des lettres patentes du roi, des lois votées par l'Assemblée constituante, registre…
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Cote : 25 H 1 - 6, 1 * - 3 *Période : 1480 - 1790Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Biens, gagnages, partage des terres, rentes, réparation de bâtiments (1480-1783) ; registre…
…professions, vêtures et sépultures (1656-1762) ; livre journal des biens, revenus et rentes (1702-1790) ; registre…
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Cote : 18FI/2137Période : 1792 - 1792Fonds : AFFICHESExtrait de la notice :
…. - Extrait du registre des délibérations du Conseil général du département de Seine-et-Oise, 30 octobre…
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Cote : 18FI/1541Période : 1878 - 1878Fonds : AFFICHESExtrait de la notice :
…. - Extrait du registre des délibérations de la Chambre des avoués prés le Tribunal civil de première…