Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

époque contemporaine

Source :

data.culture.fr : Époque contemporaine

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Série O - Administration et comptabilité communales : état de la série d'archives

Cote : O

Période : 1800 - 1940
Série X - Assistance et prévoyance sociales

Cote : X

Période : 1800 - 1940
Série Y : Établissements pénitentiaires : état de la série d'archives.

Cote : Y

Période : 1790 - 1955
Série S - Travaux publics et transports : état des fonds

Cote : S

Période : 1800 - 1940
Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état des fonds

Cote : Q

Période : 1790 - 1956
Série R - Affaires militaires, organismes de temps de guerre : état des fonds
Série N - Administration et comptabilité départementales : état des fonds.

Cote : N

Période : 1799 - 1947
Lois, ordonnances et arrêtés.

Cote : K

Période : 1800 - 1940
Série Z - Sous-préfectures : état des fonds
Série V - Cultes : état de la série d'archives

Période : 1800 - 1910

époque contemporaine

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