-
Cote : 1 M 74-76Période : 1811 - 1815Extrait de la notice :
…pétition…
-
Cote : 1 M 74Période : 1811 - 1815Extrait de la notice :
…pétition…
-
Cote : 1 M 75Période : 1811 - 1815Extrait de la notice :
…pétition…
-
Cote : 1 M 76Période : 1811 - 1815Extrait de la notice :
…pétition…
-
Cote : 94 J 138Période : 1970 - 1995Extrait de la notice :
…Pétition…
-
Cote : 94 J 238Période : 1950 - 1990Extrait de la notice :
…Pétition…
-
Cote : 93 H 1Période : 1771 - 1790Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Revenus et charges, litige au sujet de la pension du prieur : bail, reçu, compte financier, pétition, acte authentique.…
…PETITION…
…Présentation du contenu Revenus et charges, litige au sujet de la pension du prieur : bail, reçu, compte financier, pétition, acte authentique.…
-
Cote : 1 J 1244Période : 1888 - 1900Extrait de la notice :
…Chastel-Marlhac de se séparer en deux communes différentes : mémoire, brouillons de courriers aux députés Lascombes et Charmes et au sénateur Devès, pétition…
…Pétition…
…Chastel-Marlhac de se séparer en deux communes différentes : mémoire, brouillons de courriers aux députés Lascombes et Charmes et au sénateur Devès, pétition…
-
Cote : J 1247Extrait de la notice :
….- Projet de construction d'une route par le marquis de Lévis, seigneur de Lugny-en-Charollais, opposition des habitants du Charolais : pétition au ministre…
…PETITION…
….- Projet de construction d'une route par le marquis de Lévis, seigneur de Lugny-en-Charollais, opposition des habitants du Charolais : pétition au ministre…
-
Cote : 4014 W 1 - 11Période : 2019 - 2019Fonds : Grand débat national (4014W)Extrait de la notice :
…PETITION…