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Cote : H-DÉPÔT 10/11Période : 1803 - 1809Fonds : Hospice de Rosières-aux-SalinesExtrait de la notice :
…Requêtes au préfet : extrait des registres des régulations faites à l'hôtel de ville, pétition.…
…pétition…
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Cote : H-DÉPÔT 10/6Période : 1763 - 1763Fonds : Hospice de Rosières-aux-SalinesExtrait de la notice :
…pétition…
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Cote : H-DÉPÔT 10/7Période : 1731 - 1734Fonds : Hospice de Rosières-aux-SalinesExtrait de la notice :
…pétition…
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Cote : 175 J 3Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Situation au Soudan : correspondance, textes officiels, pétition (dossier ouvert en 1991).…
…pétition…
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Cote : 175 J 14Période : 1990 - 1993Extrait de la notice :
…pétition…
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Cote : 25 J 1Période : 1802 - 1908Extrait de la notice :
…Reconnaissance du culte et attribution d'un édifice : pétition (1802-1805).…
…pétition…
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Cote : E-dépôt 105 2 O 1Période : 1871 - 1871Extrait de la notice :
…Chemin de fer d’intérêt local de Joigny à Guillon, projet de construction : pétition des habitants des…
…pétition…
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Cote : H-dépôt 6 1 M 1Période : 1796 - 1840Fonds : Hôpital d'AvallonExtrait de la notice :
…pétition…
…Affaire dite des hôpitaux : pétition imprimée devant la Chambre des députés contre l'introduction des…
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Cote : H-dépôt 6 1 Q 15Période : 1764 - 1852Fonds : Hôpital d'AvallonExtrait de la notice :
…Fragments de dossiers de demandes : demande, extraits des délibérations de la commission administrative, pétition…
…pétition…
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