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Cote : 2 E 49 29 - 69Période : 1546 - 1546Extrait de la notice :
…Minute notariale.…
…MINUTE NOTARIALE…
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Cote : EDEPOT45 2O/1Période : 1858 - 1937Extrait de la notice :
…Injonction de clôturer : arrêté, correspondance (1858), donation d'un terrain DEMETZ : arrêté, minute notariale…
…1873-1874) ; échange de terrain BEAUVILLIER : procès-verbal, arrêté, plan, acte d'engagement, minute notariale…
…minute notariale…
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Cote : 57 W 92Période : 1941 - 1945Fonds : Cour d'appel de MontpellierExtrait de la notice :
…Minute notariale…
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Cote : E/6101Période : 1594 - 1594Extrait de la notice :
…. - Minute notariale passée devant maître François LECONTE : Denis Poquet, au nom et comme receveur de…
…minute notariale…
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Cote : 2E63/9/1Période : 1689 - 1689Extrait de la notice :
…minute notariale…
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Cote : 2E46/303Période : 1867 - 1867Extrait de la notice :
…minute notariale…
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Cote : 2E1/12Période : 1595 - 1596Extrait de la notice :
…minute notariale…
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Cote : 2E1/14Période : 1596 - 1596Extrait de la notice :
…minute notariale…
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Cote : 2E1/15Période : 1596 - 1596Extrait de la notice :
…minute notariale…
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Cote : 2E1/31Période : 1580 - 1608Extrait de la notice :
…minute notariale…
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