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Cote : 34 CDF 87/1Période : 1939 - 1946Fonds : Fonds Schaeffer, ClaudeExtrait de la notice :
…34 CDF 87 /1ab - Contrat de concession de fouilles concernant les sites de Ras Shamra et Minet el Beida…
…feuillets dactylographiés ; 25 juillet 1939), lettre d'accompagnement (29 juillet 1939). 34 CDF 87 /1c - Contrat…
…Schaeffer au ministre (15 novembre 1945) (recto) / lettre d'André Parrot à Schaeffer, lui transmettant le contrat…
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Cote : 3 E 1814/folios 166v-167vPériode : 1710 - 1710Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de mariage entre Jacques Pigeau et Jeanne Manigreau, lequel contrat…
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Cote : 3 E 579/folios 41v-42Période : 1733 - 1733Extrait de la notice :
…Ratification par Louis Charles Fleury, héritier en partie de son cousin maternel, François Grignon, d'un contrat…
…de vente d'une propriété ; contrat fait par son père Charles Fleury [Deschambault], garde côte et négociant…
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Cote : 3 E 1813/folio 53vPériode : 1703 - 1703Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat d'apprentissage de Jacques Tesserot (s) *, valet de Le Moyne d'Iberville…
…Le contrat se fait par l'intermédiaire de Charles Fleury [Deschambault] qui agit au nom du sieur d'Iberville…
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Cote : 3 E 1812/folios 177v-178Période : 1702 - 1702Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat d'affrètement accordé par François Pachot, marchand, propriétaire…
…environ, à Jean Massiot, conseiller du roi, commissaire ordinaire de la marine, au nom de Sa Majesté ; contrat…
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Cote : 3 E 1802/folio 18Période : 1690 - 1690Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat d'affrètement accordé par Lucq Rousseau (s) *, des Sables d'Olonne…
…du navire l'Etienne**, 90 tx ou environ, appartenant à Nicolas Claessen, marchand de La Rochelle ; contrat…
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Cote : 3 E 1812/folio 50vPériode : 1701 - 1701Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat d'affrètement consenti par Pierre Hardouineau*, conseiller du roi,…
…domaines de la généralité, propriétaire du navire la Famille, 250 tx ou environ, capitaine Lalande ; contrat…
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Cote : 3 E 1811/folio 154Période : 1696 - 1696Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de mariage entre Jean Duchesne, maître d'hôtel du sieur d'Iberville…
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Cote : 3 E 1810/folios 143-143vPériode : 1690 - 1690Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat d'affrètement accordé par François Pachot, marchand, propriétaire…
…prêt à partir pour le Canada, de là, au Cap Breton et ensuite aux îles françaises de l'Amérique ; contrat…
…Le contrat est relatif au chargement de sucre à effectuer par ledit navire à l'île de la Martinique et…
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Cote : 3 E 575/folios 80-81Période : 1722 - 1722Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Contrat de mariage entre Charles Paillard Duchiron, marchand, veuf de Catherine…