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Cote : 604 Edepot 13Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…-Polices : quittances, correspondance, récapitulatif des cotisations, plaquettes, notes, contrat.…
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Cote : 137 J 39Période : 1646 - 1776Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de propriété : actes d’acquisition, contrats de vente, contrat d’échange, bail, mémoire.…
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Cote : 603 Edepot 14Période : 1999 - 2003Extrait de la notice :
…CONTRAT…
…CONTRAT…
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Cote : 137 J 38Période : 1679 - 1830Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…-Titres de famille : testament de Claude [Millenot] et de Jeanne Marchand sa femme (1679), contrat de…
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Cote : 604 Edepot 9Période : 1994 - 2001Extrait de la notice :
…virement, demande d’adhésion au régime d’assurance chômage, tableau des effectifs, décomptes, projet de contrat…
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Cote : 604 Edepot 15Période : 1994 - 2002Extrait de la notice :
…Comptabilité, documents généraux : participations communales, contrat de ligne de crédit, relevés de…
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Cote : 604 Edepot 22Période : 1994 - 2001Extrait de la notice :
…Contrat local de développement, élaboration et validation : correspondance, programme de développement…
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Cote : 604 Edepot 28Période : 1992 - 2000Extrait de la notice :
…extraits de registres des délibérations, convention, dossiers PDIPR, correspondance, devis, factures, contrat…
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Cote : 137 J 44Période : 1731 - 1936Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
….) ; souscription d’un contrat d’assurance : avis de règlement de prime (1915).…
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Cote : 137 J 46Fonds : 137J - Fonds Christophe CousinExtrait de la notice :
…Jean Perrin et Françoise Placet : grosse de contrat de mariage (1776).…