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Cote : 1355W/44Période : 1991 - 1999Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Aménagement communal : commune d'AVRAINVILLE, contrat départemental, dossier abandonné (22 janvier - 29 mai 1998) ; BALLAINVILLIERS, contrat départemental…
…, contrat échu (9 avril 1991 - 23 décembre 1996) ; BALLAINVILLIERS, contrat départemental, Eclairage public Chemin d'Aunette (9 octobre 1997 - 22 mars…
…1999) ; BIEVRES, contrat départemental, dossier sans suite (28 juin 1991 - 12 juillet 1991) ; BOULLAY-LES-TROUX, contrat départemental, décision (CP)…
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Cote : 1355W/49Période : 1990 - 1997Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Aménagement communal : commune d'AVRAINVILLE, contrat départemental, dossier non recevable (financement Région) (3 février - 24 octobre 1995) ; BOULLAY-LES-TROUX…
…, contrat départemental, dossier abandonné (17 juin 1996 - 13 octobre 1997) ; BOURAY-SUR-JUINE, contrat départemental, décision (commission permanente)…
…du 05/07/1995 (27 mai 1995 - 21 octobre 1996) ; BOISSY-LA-RIVIERE, contrat départemental, contrat échu, Conseil Général décision du 28/02/1991 (8 décembre…
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Cote : 1355W/47Période : 1995 - 1998Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Aménagement communal : commune de SACLAS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (8 février 1995 - 10 novembre 1997) ; SACLAS…
…, contrat départemental, dossier abandonné (13 novembre 1995 - 18 février 1998) ; SACLAS, contrat départemental, dossier abandonné (20 février 1997 - 18…
…février 1998) ; SACLAY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 18 décembre 1997 (11 septembre 1997 - 30 juillet 1998) ; SAINT-CHERON…
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Cote : 1355W/52Période : 1992 - 1997Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Aménagement communal : commune de JANVRY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (26 mai 1995 - 14 mars 1997) ; LES MOLIERES…
…, contrat départemental, décision (commission permanente) du 19/07/1994 (29 avril 1992 - 17 septembre 1996) ; LEUDEVILLE, contrat départemental, décision…
…(commission permanente) du 19/07/1994 (21 janvier 1993 - 7 avril 1997) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, contrat départemental, décision (commission permanente) du…
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Cote : 1355W/50Période : 1991 - 1997Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Aménagement communal : commune de CHAMPCUEIL, contrat départemental, décision (commission permanente) du 20/07/1993 (11 mars 1993 - 22 juillet 1996) ;…
…COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 19/07/1994 (17 avril 1993 - 28 décembre 1995) ; ECHARCON, contrat…
…départemental, contrat échu, décision (commission permanente) du 27/09/1991 (4 juin 1991 - 21 janvier 1994) ; EGLY, contrat départemental, décision (commission…
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Cote : 1355W/48Période : 1995 - 1998Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Aménagement communal : commune de VARENNES-JARCY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (19 janvier 1996 - 4 novembre 1998…
…) ; VERT-LE-GRAND, contrat départemental, décision (commission permanente) du 19/07/1994 (18 juin 1993 - 24 juillet 1998) ; VERT-LE-PETIT, contrat départemental…
…, décision (commission permanente) du 01/09/1997 (17 janvier 1997 - 13 octobre 1998) ; VILLABE, contrat départemental, décision (commission permanente)…
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Cote : 1355W/53Période : 1989 - 1997Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Aménagement communal : commune de LONGPONT-SUR-ORGE, contrat départemental, Conseil général décision du 27/02/1992 (20 septembre 1991 - 9 décembre 1993…
…) ; MEROBERT, contrat départemental, Conseil général décision du 21/06/1990 (23 juin 1989 - 31 janvier 1991) ; MILLY-LA-FORET, contrat départemental, projet…
…abandonné (20 mars 1996 - 10 juin 1997) ; MILLY-LA-FORET, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (9 février 1996 - 6 novembre…
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Cote : 1355W/165Période : 1994 - 2000Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Contrat départemental : PUISELET-LE-MARAIS, contrat départemental, dossier sans suite (11 septembre 1997 - 13 novembre 1997) ; LES-GRANGES-LE-ROI, contrat…
…suite (29 septembre 1998 - 6 mai 1999) ; GUILLERVAL, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (11 juin 1998 - 20 décembre 2000) ; SAINT-CHERON, contrat…
…départemental annulé (18 août 1998 - 5 octobre 1999) ; SAINT-ESCOBILLE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (25 octobre…
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Cote : 1355W/54Période : 1977 - 1997Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Aménagement communal : commune de SAINT-CHERON, contrat départemental, décision (commission permanente) du 22/01/1996 (10 avril 1995 - 11 décembre 1996…
…, contrat départemental, dossier abandonné (18 décembre 1995 - 4 juin 1997) ; SAINT-YON, contrat départemental, décision (commission permanente) du 20/…
…07/1993 (3 juillet 1992 - 12 février 1997) ; VILLEJUST, contrat départemental, dossier annulé à la demande de la commune, décision (commission permanente…
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Cote : 1355W/45Période : 1992 - 1998Fonds : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.Extrait de la notice :
…Aménagement communal : commune de D'HUISON-LONGUEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (29 février 1996 - 24 décembre…
…1998) ; EGLY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 01/09/1997 (24 mars 1997 - 5 août 1998) ; FONTENAY-LE-VICOMTE, contrat départemental…
…, décision (commission permanente) du 24/03/1997 (31 octobre 1996 - 24 décembre 1998) ; GUIBEVILLE, contrat départemental, décision (commission permanente…