Document d'archives : Aménagement communal : commune de CHAMPCUEIL, contrat départemental, décision (commission permanente) du 20/07/1993 (11 mars 1993...
Titre :
Aménagement communal : commune de CHAMPCUEIL, contrat départemental, décision (commission permanente) du 20/07/1993 (11 mars 1993 - 22 juillet 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, contrat départemental, décision (commission permanente) du 19/07/1994 (17 avril 1993 - 28 décembre 1995) ; ECHARCON, contrat départemental, contrat échu, décision (commission permanente) du 27/09/1991 (4 juin 1991 - 21 janvier 1994) ; EGLY, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (4 octobre 1995 - 12 février 1997).
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1355W/50
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier