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Période : 1988 - 1994Extrait de la notice :
…Meeting Bruxelles, 29 avril 1991. 4.11 Direction des Projets et de l’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (SCIC) Contrat d’assistance signé par la SCIC représentée…
…communication et de contact en vue de développer une économie mixte, avril 1993. 4.14 Missions autres que CDC Promotion et vente d’espaces publicitaires : contrat…
…Contrat de concession passé entre la CDC, Transroute International S A, la Banque Nationale de Paris, Orszagos Takarekpenztar es Kereskedelmi Bank, 23…
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Période : 1889 - 1987Extrait de la notice :
…. - Agents contractuels : conditions de recrutement : arrêté du 21.6.46 ; projets de statut et de contrat, 1949-1977 ; débouchés de carrière susceptibles…
…d'être offerts à des fonctionnaires non cadres, recrutement sur contrat : note de G.…
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Période : 1966 - 1991Extrait de la notice :
…CAECL, émission obligataire internationale : notes, contrat d’émission, bilan, plaquettes, rapport intitulé « la dette extérieure de la CAECL », 1984-1987…
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Période : 1989 - 1994Extrait de la notice :
…1992 ; du maire de la ville de Kecskemet, Hongrie, jumelée avec la municipalité d’Arcueil : note de la mairie d’Arcueil au Directeur de la CDC, copie du contrat…
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Période : 1990 - 1995Extrait de la notice :
…Visite de Robert LION, Directeur Général de la CDC à Prague: dossier préparatoire, dossier documentaire, contrat pour la construction du centre Mylsbek…
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Période : 1981 - 1990Extrait de la notice :
…et assemblées 92077004 A noter - GSF (Gestion des sociétés financières de la CDC), 1981 1988 contrat constitutif, rapport du contrôleur de gestion,…
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Période : 1991 - 1996Extrait de la notice :
…Contrat de développement des pays de l’Est passé entre Thierry WALRAFEN, Directeur de DAEI et Dominique FIGEAT, Président directeur général du Groupe SCET…
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Période : 1982 - 1995Extrait de la notice :
…emplacements : convention entre les opérateurs de la ZAC (16 février 1989), convention sur l’exploitation du parking (7 juillet 1989) Mise en place du contrat…
…de crédit-bail : protocole d’accord préalable à un contrat de crédit-bail (13 février 1989), crédit-bail immobilier (7 février 1992), avenant au contrat…
…de crédit-bail (28 septembre 1993) Crédit Local de France (CLF) et ASSURBAIL, financement de l’activité de créditbail : contrat de prêt, 27 mars 1992…
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Période : 1987 - 1996Extrait de la notice :
…renoncement à la création du fonds : 1992 TRESOR OPTION CAC - Convention de placement CDCNGffP : 19/05/92 - Gestion et rémunération : 19/05/92 - Contrat…
…CEREC/CDC-SOGEPOSTE-ECUREUIL GESTION-CDC TRESOR - Contrat de prestations . 20/12/89 TRESOR PUBLIC CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATI ONS CDC TRESORffRESOR…
…d'abonnement finalim n° 026702.01 F: 03/04/92 - Formulaire d'acceptation de la substitution de co-contractant : 27/04/93 - Contrat d'abonnement n°…
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Période : 1986 - 1996Extrait de la notice :
…Audit : "La fonction dépositaire des OPCVM à la CDC", septembre-octobre 1992. 1.3 Pension livrée Contrat cadre pour les opérations de Pension livrée,…