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Contrat

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data.culture.fr : contrat

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  • Titres de la propriété de Marck provenant de la dot de Marie Roussel.
    Cote : 5 D 34
    Période : 1600 - 1685
    Fonds : 5 D - École des ursulines de Boulogne
    Extrait de la notice :

    …Contrat de mariage de René Roussel et Isabeau Triquet (1600), aveu et dénombrement (1619), contrat de mariage de David Raoult et Françoise Roussel (1626…

    …), contrat de dot de religieuse (1632), sentence du prévôt de Paris (1633), sentence d'hypothèque (1635), lettre de Prévost à "Madame" (1635), contrat…

    …de vente (1635), clôture de compte (1637), contrat de vente de terres à Coquelles (1638), exploits de justice (1638-1671), défaut (1639), accord…

  • 1828-1828
    Cote : 4 E 46/89
    Période : 1828 - 1828
    Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
    Extrait de la notice :

    …Contrat de mariage (22 avril 1828) entre Jean-Joseph-Prosper Olivier et Suzanne-Pénélope-Coralie Mackema.…

    …Contrat de mariage (22 avril 1828) entre Jean-Joseph-Prosper Olivier et Suzanne-Pénélope-Coralie Mackema.…

  • Fondations de messes.
    Cote : 35 H 5
    Période : 1516 - 1771
    Fonds : 35 H - Récollets de Béthune
    Extrait de la notice :

    …Par Godefroy Deslaniers, bourgeois de Béthune : contrat de fondation (1516).…

    …Par Françoise Desgardins, douairière de Gamans, damoiselle d'Orlencourt : contrat de fondation (1605), constitution de rente (1609), transport de rente…

    …Par "messieurs d'Ausbecque" : note sur l'adresse de la famille d'Ausbecque (1749), contrat de fondation (1771).…

  • 1832-1832
    Cote : 4 E 46/101
    Période : 1832 - 1832
    Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
    Extrait de la notice :

    …Contrat de mariage (25 octobre 1832) entre Théophile-Auguste Lorel et Louise-Jeanne Marmin.…

    …Contrat de mariage (25 octobre 1832) entre Théophile-Auguste Lorel et Louise-Jeanne Marmin.…

  • Titres des propriétés de Bellebrune provenant de la dot de religieuse d'Adrienne Bénart.
    Cote : 5 D 8
    Période : 1600 - 1768
    Fonds : 5 D - École des ursulines de Boulogne
    Extrait de la notice :

    …Quittances (1600-1692), aveux et dénombrements (1605-1768), sentences du lieutenant général civil et criminel de la sénéchaussée de Boulogne (1608-1622), contrat…

    …de mariage d'Antoine Le Mattre et d'Isabeau Henry (1608), contrat de vente (1608-1718), procès-verbal de mesurage (1610-1621), ratification de…

    …sénéchaussée de Boulonnais (1622), commission de main-assise (1621-1622), actes de main-assise (1621-1622), exploits de justice (1622-1683), accord (1622), contrat…

  • Gestion de la ferme de Peuplingues.
    Cote : 5 D 21
    Période : 1658 - 1687
    Fonds : 5 D - École des ursulines de Boulogne
    Extrait de la notice :

    …Contrat de donation (1658), bail de la ferme (1663), testament de Marie Destailleurs (1669), état des sommes dues à maître Antoine, procureur de la sénéchaussée…

    …de Paris (1679), état des biens et revenus des ursulines (1680), procès-verbal de visite de la ferme en vue d'y faire des réparations (1682), contrat…

    …Contrat de donation (1658), bail de la ferme (1663), testament de Marie Destailleurs (1669), état des sommes dues à maître Antoine, procureur de la sénéchaussée…

  • Titres de propriété provenant de la dot de Frise Guéret de La Dorade.
    Cote : 5 D 28
    Période : 1602 - 1685
    Fonds : 5 D - École des ursulines de Boulogne
    Extrait de la notice :

    …et dénombrements d'une ferme et de terres à Boucres (1605-1626), ratification (1626), constitution de rente (1629), donation entre vifs (1631), contrat…

    …de dot de religieuse (1637), contrat d'échange (1637), procuration (1637), requête (1643),extraits de paiements de rente (1652-1685), états des…

    …et dénombrements d'une ferme et de terres à Boucres (1605-1626), ratification (1626), constitution de rente (1629), donation entre vifs (1631), contrat…

  • 1826-1826
    Cote : 4 E 46/83
    Période : 1826 - 1826
    Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
    Extrait de la notice :

    …Contrat de mariage (11 juillet 1826) entre Antoine-Melchior Vattier et Louise-Marie-Benoîte Le Porcq d'Herlem.…

    …Contrat de mariage (4 septembre 1826) entre Bernard-Augustin Gros et Anne Latteux.…

    …Contrat de mariage (11 juillet 1826) entre Antoine-Melchior Vattier et Louise-Marie-Benoîte Le Porcq d'Herlem.…

  • Famille Lebarlier : mise de fait, contrat de mariage, titre de rente.
    Cote : 1 E 4
    Période : 1781 - 1782
    Fonds : 1 E - Titres féodaux et de familles
    Extrait de la notice :

    …Famille Lebarlier : mise de fait, contrat de mariage, titre de rente.…

    …Famille Lebarlier : mise de fait, contrat de mariage, titre de rente.…

  • 1828
    Cote : 4 E 70/35
    Période : 1828 - 1828
    Fonds : Fonds 4 E 70/1 - 147 - Fresnicourt-le-Dolmen. Étude n° 70.
    Extrait de la notice :

    …Contrat de mariage (17 juin 1828) entre Bon-Louis-Joseph Herreng et Zoé-Thérèse-Antoinette-Joséphine de Barbuat de Boisgérard (état estimatif du mobilier…

    …Contrat de mariage (17 juin 1828) entre Bon-Louis-Joseph Herreng et Zoé-Thérèse-Antoinette-Joséphine de Barbuat de Boisgérard (état estimatif du mobilier…

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